L’intranquillité est un terme qui traduit l’idée du Desassossego chez le poète portugais Fernando Pessoa. Ramené au Droit dans sa longue histoire, il permet de penser l’envers de concepts juridiques bien connus : la tranquilité et la paix publique, l’ordre public, politique, social et moral ou encore le bon voisinage et la jouissance paisible de la propriété. Plus largement il ouvre un horizon large sur l’instabilité et l’insécurité juridique dont les sujets de droits peuvent être victime. L’objectif du colloque est de déterminer, à partir de multiples exemples, si l’intranquillité ne permet pas, par son prisme, de saisir un angle nouveau du concept de droit.

Informations pratiques

Le colloque aura lieu à la faculté de droit de Rouen à partir de 9h00 (3 avenue Pasteur) en salle des commissions (3^e étage). Il est ouvert gratuitement à tous sur inscription : colloques.pasteur@univ-rouen.fr

Programme

Mardi 30 juin 2026 – Université de Rouen

08h30 : Accueil

09h00 : Propos introductifs, Clément Chevereau, Université d’Orléans

• 09h15 : Instituer l’intranquillité. L’histoire du droit face aux récentes théories de l’institution, Alexandre Mimouni, Université de Tours
• 09h40 : L’infraction de paix et l’ordre royal (milieu XIII^e – début XIV^e siècle). Réflexions et hypothèses sur les origines du cas royal de port d’armes dans le royaume de France, Vincent Martin, Université de Rouen

10h05 : Discussions et pause

• 10h45 : L’intranquillité dans la doctrine pénale de la fin de l’Ancien Régime à l’aube de la Révolution, Fabrice Desnos, Université de Rouen
• 11h10 : Préserver et rétablir la tranquillité. Le pouvoir de police de l’intendant de Picardie et son action (1661-1789), Valentin Noisette, Université du Littoral Côte d’Opale

11h35 : Discussions et pause méridienne

• 14h00 : L’intranquillité du phénomène constituant au prisme de l’influence juridique des gouvernements de fait, Louis Terracol, Université Clermont Auvergne
• 14h25 : La police est-elle tout le droit administratif ?, Grégoire Bigot, Nantes Université

14h50 : Discussions et pause

• 15h30 : Les tontines : l’illusion de la tranquillité, Charlotte Broussy, Université de Montpellier
• 15h55 : Propriété et intranquillité : les servitudes dans l’œil du juge, Eva Becquet, Université de Limoges

16h20 : Discussions

16h45 : Propos conclusifs, Romain Broussais, Université de Rouen