Cette journée d’étude de la Société pour l’histoire des facultés de droit (SHFD) « Lectures de... » réunit des spécialistes historiens et administrativistes de l’histoire du droit administratif pour discuter de l’ouvrage Droit administratif : le cours Alpha, Naissance d’une discipline académique et doctrines originelles (1804-1814), en évaluer les apports dans le champ disciplinaire et échanger avec l’auteur à propos de ses conclusions et de ses propositions novatrices.

Présentation de l'ouvrage

Le présent ouvrage revêt un triple objet :

• porter à la connaissance des contemporains du XXIe siècle un corps de doctrines du Premier Empire aussi remarquables que méconnues inhérentes au caractère politique du droit administratif, qui forgent les conditions pour que la scriptogenèse de ce droit détermine son caractère autoritaire et qui jettent sur le droit contemporain une lumière aussi riche que nouvelle ;
• faire découvrir le contexte dans lequel est apparu cet enseignement académique en l'an XII (les motifs de son instauration, sa dévolution à une vingtaine de privatistes qui formèrent historiquement la première génération des professeurs de droit administratif, la manière dont ce droit a été représenté comme une matière académique d'un genre à part) ;
• mettre en relief le caractère mixte de ce droit dans les représentations prégnantes de l'époque, ce droit étant originellement considéré comme un composé de règles de droit public et de droit privé.

La doctrine du Premier Empire assignait déjà à ce droit la fonction de déterminer des formes d'harmonie sociale, de fixer un point d'équilibre entre les lois civiles et politiques et de s'appliquer à certains rapports administratifs. Elle était convaincue que ce droit devait être en harmonie avec l'administration et fondé en la raison d'État. Elle a conceptualisé les conditions institutionnelles permettant de garantir que l'écriture matérielle du droit administratif soit compatible avec sa fonction politique.

Programme

14 h 00 : au Panthéon, salle 216 (aile Cujas, 2ème étage)

Sous la présidence et avec une introduction de Didier Truchet, président honoraire de la SHFD et professeur émérite de droit public, Université Paris-Panthéon-Assas.

• Fabrice Melleray, professeur de droit public, Science Po Paris, Une autre histoire du droit administratif était donc possible.
• Grégoire Bigot, professeur d’histoire du droit, Université de Nantes, Ce que déconstruit l’histoire du droit administratif.
• Anne-Laure Girard, professeur de droit public, Université Paris-Panthéon-Assas, La “couleur particulière” du droit administratif.
• Katia Weidenfeld, professeur d’histoire du droit, Ecole nationale des chartes, Un droit administratif non contentieux.
• Carlos-Miguel Herrera Herrera, professeur de droit public, Université Cergy-Paris, Le droit administratif avant l’exorbitance ?
• Benoît Plessix, professeur de droit public, Université Paris-Panthéon-Assas, Le droit administratif : un droit mixte ?

Et en présence de Simon Gilbert, professeur de droit public, Université Paris-Est Créteil, doyen de la Faculté de droit.

Participation

Inscription nécessaire en écrivant à IRJS@univ-paris1.fr