Séminaire organisé par la Direction des Archives de France - Conseil supérieur des Archives
A la Faculté Jean-Monnet, Université de Paris XI (Sceaux), Salle des Congrès

Matinée

9 heures 30 - 10 heures : introduction par Martine de Boisdeffre, conseiller d’Etat, directrice des Archives de France

Modérateur : Marie-Paule Arnauld

10 heures - 10 heures 20 : Contexte historique et problématique du séminaire (Marie-Paule Arnauld, conservateur général du patrimoine, présidente de la commission Archives orales du Conseil supérieur des archives)

10 heures 20 - 11 heures : La prise de parole du fonctionnaire (Marie-Gaelle Bonfils et Guillaume Delaloy, chargés de recherche au Conseil d’Etat)

11 heures - 11 heures 30 : Le droit d’auteur : évolutions liées à la transposition de la directive européenne (Hélène de Montluc, chef du bureau de la propriété littéraire et artistique, sous direction des Affaires juridiques, ministère de la Culture et de la Communication)

11 heures 30 -11 heures 45 : Pause

11 heures 45 – 12 heures : Les dispositions légales et réglementaires de la prise de parole des militaires et ses exceptions (Hervé Lemoine, conservateur du patrimoine, chef du bureau des archives et des bibliothèques, direction de la mémoire, du patrimoine et des archives, ministère de la Défense nationale)

12 heures - 12 heures 45 : Servir l'Etat par la parole ? La collecte des témoignages dans la communauté française du renseignement, 1970-2000 (Sébastien Laurent, maître de conférences à l'université Bordeaux 3 et chargé d'études au Service historique de la défense)

12 heures 45 - 13 heures : Débat

13 heures - 14 heures 30 : Déjeuner

Après-midi

Modérateur : Florence Descamps,

maître de conférence en histoire à l'Ecole Pratique des Hautes Etudes.

14 heures 30 - 15 heures : Les fonctionnaires de la recherche et de l’enseignement (Sylvie Archaimbault, directrice HTL - Histoire des Théories Linguistiques -, directeur de recherche au CNRS)

15 heures - 16 heures 30 : Le droit qui s’applique une fois le témoignage enregistré :

-La parole créatrice (Marie Cornu, directeur de recherche au CNRS, directrice du CECOFI-FRE-2791)

- La parole diffamatoire (Nathalie Mallet-Poujol, chargée de recherche au CNRS, directrice de l'ERCIM, Pôle Droit de la Communication, Université Montpellier I - UMR 5815)

16 heures 30 - 17 heures : Le droit de regard des héritiers (Maître Alain Moreau, président de l’Institut d’histoire du notariat)

17 heures - 17 heures 30 : Débat

17 heures 30 - 18 heures : Synthèse et conclusion (Pascal Even, conservateur général du patrimoine, Direction des Archives de France