À l’occasion du bicentenaire de la Constitution de Bayonne, première constitution de l'État espagnol, ce colloque porte sur l’étude des origines du constitutionnalisme en France et en Espagne, fortement influencée par le système constitutionnel français. À l’époque de la transition de l’État monarchique absolutiste à l’État libéral et démocratique, il s’agit aussi d’étudier des grands éléments du droit public, à la base de notre organisation politique et sociale contemporaine. Cependant, il demeure que, en dépit de l’influence française sur les constitutions espagnoles, l'Espagne a encore et toujours une conception et une organisation de l’État différente.

Les origines du constitutionnalisme et la Constitution de Bayonne du 7 juillet 1808

Vendredi 4 Juillet

9 h : ouverture du colloque par Monsieur le maire de Baiona–Bayonne et Messieurs les Présidents d’Eusko-Ikaskuntza - Société d’Études basques et de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour - UPPA

Historique

Présidence de séance : Henri LABAYLE : Professeur de Droit Public à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour, Directeur du Centre de documentation et de recherche européennes.

10 h : Albert RIGAUDIÈRE, membre de l’Institut, Professeur émérite d’Histoire du Droit de l’Université de Paris II : « Les origines médiévales du mot constitution »

10 h 30: Miguel ARTOLA GALLEGO, Académico de la Real Academia de Historia, Catedrático en la Universidad autónoma de Madrid: “Bayona y el constitucionalismo napoleónico”

11 h : Questions et discussions

11 h 15 : Pause

11 h 30 : Arnaud VERGNE, Professeur d’Histoire du droit à l’ Université de Versailles : « Les lois fondamentales dans le Traité des droits de la Reine très Chrétienne sur divers États de la Monarchie espagnole de 1667 ».

12 h : Jean-Baptiste BUSAALL, Docteur en Droit, ATER à l’Université de Rouen : « La Constitution de Bayonne et la culture constitutionnelle de la Monarchie catholique ».

12 h 30 : Questions et Discussions

12 h 45: Repas

Présidence de séance : Vincent BRU, Maître de Conférences en droit public, Responsable pédagogique du département Droit de la Faculté de Bayonne, maire de Kambo–Cambo-les-Bains, Conseiller général.

14 h 30 : Maïté LAFOURCADE, Professeur émérite d’Histoire du Droit de l’UPPA : « Des premières constitutions françaises à la Constitution de Bayonne »

15 h : Jean-Pierre MASSIAS, Professeur de Droit public à l’Université de Clermont-Ferrand, expert consultant au Conseil de l’Europe : « Les projets constituants de Jean-Jacques Rousseau. Parallèle entre sa pensée et certains fondements du droit public basque »

15 h30 :Rafaél DEZCALLAR MAZARREDO, Ambajador de España, Director general de política exterior del Ministerio de Asuntos Exteriores y de la cooperación : “El Almirante Mazarredo, ilustrado y afrancesado”

16 h : Questions et discusions

16 h 15 : Pause

16 h 30: Jose Luís ORELLA UNZUE, Catedrático de Historia del Derecho en la universidad de Deusto de Bilbao : “Miguel et Manuel de Lardizabal y Uribe y otros vascos en Bayona”.

17 h: Gregorio MONREAL ZIA, Catedrático de Historia del Derecho en la Universidad pública de Navarra : “Las posiciones vascas en la Junta de Bayona : defensa del régimen foral”

17 h 30 : Questions et discussions

Samedi 5 juillet

Analyse de la constituion

Présidence de séance : Franck MODERNE, Professeur émérite de Droit Public de l’Université de Paris I.

10 h : Rogelio PEREZ BUSTAMANTE, Catedrático de Historia del Derecho de la Universidad Rey Juan Carlos de Madrid, Catedra Jean Monnet : “La Constitución de Bayona y la modernización jurídica de España”

10 h 30: José Antonio ESCUDERO LOPEZ, Catedràtico de Historia del Derecho de l’U.N.E.D de Madrid : “La Administración Central en la Constitución de Bayona”.

11 h : Questions et discussions

11 h 15: Pause

11 h 30: Coro CILLAN APALATEGUI, Magistrada y Profesor titular de Derecho Constitucional : “El poder judicial en la Constitución de Bayona”

12 h : Jean DU BOIS DE GAUDUSSON, Professeur de Droit Public à l’Université Bordeaux IV : « L’apport de la Constitution de Bayonne à la protection des libertés et des droits de l’homme et du citoyen »

12 h 30 : Questions et Discussions

12 h 45 : Repas

Présidence de séance : Philippe ZAVOLI, Maître de conférences en Droit Public, Doyen de la Faculté pluridisciplinaire de Bayonne

14 h 30 : Arnaud MARTIN, Maître de conférences en Droit public à l’Université Bordeaux IV : « Les droits individuels dans la Constitution de Bayonne »

15 h: Juan Carlos DOMÍNGUEZ NAFRÍA, Catedràtico de Historia del Derecho en la Universidad San Pablo Ceu de Madrid : « Las Indias – l’Amérique – en el pensamiento de Napoleón y en el Statuto de Bayona »

15 h 30 : Questions et discussions

15 h 45 : Pause

16 h : Loïc GRARD, Professeur de Droit Public et vice-président chargé de la recherche de l’Université Bordeaux IV : « Analyse comparée de la présence de l’Union européenne dans les constitutions françaises et espagnoles »

16 h 30 : Txomin PEILLEN, Professeur émérite de langue et culture basque de l’UPPA, membre d’Euskaltzaindia - Académie de langue basque : « Napoléon Bonaparte au Pays basque d’après les poètes »

17 h : Questions et Discussions