Journées régionales de l’Association française pour l’histoire de la justice

Programme

Vendredi 5 décembre 2008 – Palais de justice de Toulouse (Salle de la cour d’assises).

Matinée

9h Discours d’ouverture de M. NUNEZ, Premier Président de la Cour d’appel de Toulouse et de M. DAVOST, procureur général près ladite Cour d’appel.
Présidence : Claude GAUVARD, Professeur à l’Université de Paris I, Vice-Présidente de l’AFHJ

Aux origines des territoires de justice

Jacques POUMAREDE, Professeur à l’Université de Toulouse I
Présentation de la problématique : Qu’est-ce qu’un ressort de justice ?

Christian LAURANSON-ROSAZ, Professeur à l’Université de Lyon III
A l’origine des territoires de justice: districtus, vicaria et périmètres de paix.

Hélène COUDERC-BARRAUD, Agrégée d’histoire, docteure en histoire médiévale, Toulouse
La territorialisation de la justice en Gascogne (XIIe-XIIIe siècles)

Béatrice FOURNIEL Maître de conférences au Centre universitaire J.F. Champollion, Rodez
Le bailliage et siège présidial d’Aurillac, un ressort entre pays de coutumes et pays de droit écrit

Jean-Marie AUGUSTIN, Professeur à l’Université de Poitiers,
Les Grands Jours, une cour supérieure foraine sous l'Ancien Régime

Jack THOMAS, Professeur à l’Université de Toulouse II-Le Mirail
Toulouse « capitale judiciaire » à l’Epoque moderne, essai de cartographie.

Déjeuner libre

Après-midi

Présidence : M. Pierre TRUCHE, Premier président honoraire de la cour de cassation, président de l’AFHJ.

La formation de la carte judiciaire moderne

Pierre BONIN, Professeur à l’Université de Nantes :
La notion de ressort judiciaire dans les dictionnaires et la doctrine juridique

Didier CATARINA, docteur en histoire moderne, Montpellier:
Les tentatives de rationalisation de l’espace judiciaire languedocien entre 1740 et 1789..

Jean-Pierre ROYER, Professeur émérite à l’Université de Lille 2
Du simple à l’économe : les évolutions de la carte judiciaire à l’époque révolutionnaire.

Laurence SOULA, Maître de conférences à l’Université du Littoral
Entre Bordeaux et Toulouse, les vicissitudes du ressort de la cour d’appel d’Agen

Frédéric CHAUVAUD, Professeur à l’Université de Poitiers
Les tribulations de la réforme judiciaire de 1926-1930.

Samedi 6 décembre 2008— Académie de Législation ( Hôtel d’Assézat)

Matinée

9h  Accueil par l’Académie de Législation et remise des prix de thèse par Bertrand GARRIGUES, président de l’Académie.

9h30
Les ressorts judiciaires au XXIe siècle : une réflexion prospective.

Animateur : Jacques COMMAILLE, Professeur à l’Ecole Nationale Supérieure de Cachan
Christian LICOPPE, Professeur à l’Ecole Nationale des Télécoms
Laurence DUMOULIN, Chargée de recherche au CNRS, ISP, ENS de Cachan.
Jean-Paul JEAN, Avocat général près la cour d’appel de Paris
Jean-Louis MATHEU, ancien Bâtonnier du Barreau de Toulouse
Isabelle FAUJOUR, Directrice juridique adjointe de l’Union Fédérale des Consommateurs.
Annie THOMAS, Secrétaire nationale de la CFDT

10h45 pause

11h Les nouveaux palais de justice : quelle conception architecturale ?

Table ronde animée par Denis SALAS (AFHJ) avec
Jacques COMMAILLE, Professeur à l’ENS Cachan
Jean-Louis BEC, Avocat général près la cour d’appel de Toulouse, magistrat délégué à l’équipement
Pascal PRUNET, Architecte
Laure Estelle MOULIN, docteure en histoire de l’art

Déjeuner à l’hôtel d’Assezat suivi d’une visite des lieux

15h Visite du Palais de Justice et du site archéologique avec Gilbert Cousteaux, Jean Louis Bec, Jean Catalo, Norbert Saint-Ramon.