Les premières journées lyonnaises d'histoire du droit, organisées les jeudi 14 et vendredi 15 octobre prochains à l'université Jean Moulin Lyon 3 par le CLHDPP (Centre lyonnais d'histoire du droit et de la pensée politique) sont dédiées au Professeur Nicole Dockès. Une cinquantaine de communications sont programmées, dans le domaine de l'histoire des idées politiques, du droit privé, doit social, droit du travail et de l'enseignement du droit.

Le Professeur Nicole Dockès-Lallement a pris sa retraite voilà deux ans. Durant sa longue et riche carrière, elle a été un élément majeur de la section d'histoire du droit de l'université Jean Moulin Lyon 3. Ses collègues et amis ont décidé de lui dédier les premières Journées Lyonnaises d'Histoire du Droit, qui auront lieu le jeudi 14 et le vendredi 15 octobre 2010. Le programme en est dense, avec près d'une cinquantaine de communications, qui seront publiées dans un volume d'acte accompagné de mélanges en l'honneur de Nicole Dockès.

1ères JOURNEES LYONNAISES D’HISTOIRE DU DROIT
organisées par le Centre lyonnais d’histoire du droit et de la pensée politique (Université Jean Moulin LYON 3) en l’honneur de Nicole Dockès

JEUDI 14 OCTOBRE

9h    Accueil, Présentation

9h30    Allocutions des

• Professeurs Hugues Fulchiron,
• Président de l’Université Jean Moulin ; Louis-Augustin Barrière,
• Doyen de la Faculté de Droit ; David Deroussin, Directeur du CLHDPP.

10h     Pause café

10h30    Début des Travaux, en 2 Ateliers :

ATELIER MORE : Histoire des idées Politiques   

Présidence : Christian Bruschi

10h30     Édouard RICHARD    La métaphore animale du marchand et du capitalisme dans les idées politiques et la littérature (Antiquité - XXIe siècle)

11h         Géraldine CAZALS    Une utopie à la Renaissance…

11h30     Éric GOJOSSO    Droit naturel et limitation du pouvoir monarchique en France à l’époque moderne

12h         François QUASTANA    Mirabeau et le républicanisme anglais.

12h 30    Jérôme FERRAND    Nature et politique dans l’œuvre de Sylvain Maréchal.

13h    Pause Déjeuner 

14h 30    Reprise des Travaux

ATELIER MORE : Histoire des idées Politiques   

Présidence : Jacques Krynen

14h 30    Albert RIGAUDIÈRE    De la doléance à la loi: l'ordonnance du 3 mars 1357

15h         Christian CHÊNE    Le consulat de Bassora dans la 2e moitié du XVIIIe siècle.

15h 30    Claude BONTEMS    Un instrument d’expression des partisans de la colonisation de l'Algérie : La première Revue Africaine (1836-1838).

16h         Renée MARTINAGE      Le délit d’opinion sous la Monarchie de Juillet, l'exemple du Nord.

16h 30    Olivier VERNIER    Le renouveau de l’héraldique des collectivités locales sous Vichy : une initiative rhodanienne.

17h         Corinne LEVELEUX-TEIXEIRA Serment politique et loyauté du citoyen.

17h 30    Jacqueline DAVID    Le charivari, ou le conflit de deux normes

18h        Clôture des Travaux du Jeudi 14 Octobre                                   

ATELIER OZANAM : Droit privé, droit social. Enseignement du droit

Présidence : Jean Hilaire

10h30      Soazick KERNEIS    La leçon du maître gaulois. Le Gaius d'Autun

11h         Jean-François BRÉGI    Les origines guerrières de la propriété romaine.

11h30     Jeanne-Marie TUFFERY-ANDRIEU : L'Engan. Contribution à l'étude du dol sur quelques denrées alimentaires dans les droits locaux de Languedoc XIIe-XVe s.

12h         Virginie LESAGE    La femme normande marchande publique...

12h 30    Christiane DEROBERT     Le commerce de la photographie licencieuse de 1851 à 1939

13h    Pause Déjeuner

14h 30    Reprise des Travaux

ATELIER OZANAM : Droit privé, droit social. Enseignement du droit

Présidence : Norbert Olszak

14h30       Sébastien ÉVRARD      Séduction et le juge. Autour de quatre rapts de séduction jugés par le bailliage de Lons-le-Saunier au XVIIIe siècle.

15h          Laurence SOULA     La femme séduite face aux juges de 1804 à 1914.
 
15h30      Françoise FORTUNET     Un code du droit des femmes à l'aube de la Troisième République.

16h         Jacques LORGNIER    Les Monnaies, une justice professionnelle et criminelle à la souveraineté contestée (milieu du 16e-milieu du 17e siècle).

16h30      Pierre ALLORANT     La solution d’un industriel à la crise financière et au paupérisme : Thomas Guinier et le crédit national sous la Seconde République et le Second Empire.    …

17h         Nathalie GOEDERT    De l'empire des pères à l'emprise des mères : quel statut pour le père séparé ?

17h30     Catherine LECOMTE        Les parlementaires de la vallée du Rhône et la loi de séparation de l’Église et de l’État.

  18h         Clôture des Travaux du Jeudi 14 Octobre                               

VENDREDI 15 OCTOBRE

9h30    Reprise des Travaux, en 2 Ateliers :

ATELIER HOBBES : Histoire des idées Politiques       

Présidence : Jean-Louis Halpérin

10h    Martial MATHIEU     Les droits de l'homme selon Shelley.

10h30     Yvon LE GALL    L'épisode égyptien de Bossuet

11h          Victor MONNIER    Le Général Bonaparte et le Corps helvétique en 1796-1797

11h30    M.-Bernadette BRUGUIÈRE Germanophilie et germanophobie au XIXe siècle.

12h         Karen FIORENTINO    Le discours parlementaire sur la procédure du congrès.

12h30    Jacques FOVIAUX    Geneviève et Identité

13h    Pause Déjeuner 

14h 30    Reprise des Travaux

ATELIER HOBBES : Histoire des idées Politiques       

Présidence : Michel Ganzin

14h30    Alfred DUFOUR     Rousseau et Calvin ou la matrice calvinienne de la pensée politique de Rousseau.

15h    Jacques BOUVERESSE    Le “choc de 1840”.

15h 30    Solange SÉGALA    Le droit d'être armé au XIXe s., un principe de droit naturel protégé par la constitution ? Quelques remarques historiques sur les spécificités françaises, au regard de la jurisprudence récente de la Cour suprême des Etats-Unis.

16h          Jean-Pierre BAUD    La liberté d’opprimer

16h 30    Éric GASPARINI    La procédure de l'homologation dans l'administration de la justice pénale indigène dans les colonies françaises

17h         François SAINT-BONNET    (titre indéterminé)

17h 30    Mario ASCHERI    Formalisme des juristes et formalisme des historiens …   

18 h    Réunion générale et Clôture des Travaux                     

ATELIER CAILLEMER : Droit privé, droit social. Enseignement du droit

Présidence : David Deroussin   
   
10h         Jean-Pierre POLY    Le vocabulaire du travail et la mémoire des pauvres.
 
10h30      Jean-Pierre LE CROM    Paul Durand, théoricien du droit du travail.
   
11h     François LORMANT    Peut-on parler d'une “Ecole de Nancy” en Droit du travail ?
   
11h30    Farid LEKÉAL    Les difficultés d’élaboration d’une nomenclature relative aux conditions de travail.
   
12h     Renaud BUEB     La loi du 7-8 décembre 1909 sur le payement des salaires des ouvriers et employés.
    
12h30     Jean-Pierre ALLINNE    Jalons pour une histoire culturelle de la firme : grandes écoles et fonction publique, une voie française de la croissance, 1920-1980..

13h       Pause Déjeuner 

14h 30   Reprise des Travaux

ATELIER CAILLEMER : Droit privé, droit social. Enseignement du droit

Présidence : Stéphane Pillet
 
14h 30    Hugues RICHARD    Les difficultés de la nomination d’un juge de paix à Semur-en-Brionnais en 1840 
 
15h         Sophie DEMARE-LAFONT      L'enseignement des droits cunéiformes depuis le début du XXe siècle

15h30     Jean-Louis THIREAU     La convenientia en Val-de-Loire (VIIe-XIIIe siècles)
 
16h         Jean-Marie CARBASSE    Un professeur de droit privé aux prises avec la justice : Guillaume Séguier (Montpellier, début du XIVe siècle).
 
16h 30    Anne LEFEVRE-TEILLARD  (titre indéterminé)
   
17h       Jacques POUMARÈDE    François Olivier-Martin, pompes et circonstances.

17h30      Zülâl MUSLU   Les tribunaux mixtes dans l'Empire ottoman: De l'adaptation ottomane à la règle du locus regit actum ?
 
18h    Réunion générale et Clôture des Travaux