À la suite d’un développement fulgurant dans les dernières trente années, la médiation semble s’être définitivement installée en tant que méthode de règlement des conflits dans les domaines sociaux les plus divers (familial, d’entreprise, environnemental, scolaire, judiciaire, culturel et interculturel, des services publics, etc.). L’éclatement des pratiques et leur unité présupposée de référence éthique et déontologique font toujours débat. En revanche, les questions autour de la relation entre médiation judiciaire et non judiciaire sont nouvelles. De cette relation résultent syncrétismes comme replis. Nous faisons l’hypothèse que de cette relation un nouveau modèle, tant de justice que de médiation, paraît pouvoir émerger. Interroger cette relation, dans ses divers enjeux (collaboration, récupération, concurrence, confrontation, etc.) pourrait contribuer à dévoiler tant les différents visages d’une justice étatique prête à s’assouplir à partir de la médiation, que d’une médiation déjà en train de se transformer à partir de logiques fréquentes d’institutionnalisation.

REVISITER LES RELATIONS ENTRE JUSTICE ETATIQUE ET MEDIATION, UN ENJEU DE SOCIETE

6 et 7 JUIN 2011

Institut de Géographie - Paris 1

191, Rue Saint Jacques - Paris - 75005

(Accès : RER B Luxembourg et Bus : lignes 21, 27, 38, 82 et 85)

PROGRAMME

Première journée : lundi 6 juin

8h30 : Accueil Gilda Nicolau et Alix Toublanc, Responsables des deux Master 2 recherche de droit comparé spécialité anthropologie du droit et spécialité droits africains et de l’équipe d’anthropologie du droit de l’UMR de droit comparé.

9h00 : Ouverture du colloque par Hélène Ruiz Fabri, Directrice de l’école de droit de la Sorbonne et de l’UMR de droit comparé.

1ère partie : DIALOGUES DE DROITS  ET MEDIATIONS COMPARES

Modération et présentation : M. Pierre Yves Verkindt, Pr. P1.

• 9h30 : « La distinction au Brésil » - Ana Lucia Pastore Shritzmayer, Guilherme Assis de Almeida, professeurs d’anthropologie juridique et théorie des droits fondamentaux à l’université de São Paulo et Alain Moreau, avocat et médiateur avec la Funai et les indiens au Brésil.


• 11h00 : « La distinction en Chine » - Hélène Piquet, professeur à l’UQAM, chaire de droit chinois et globalisation.


• 11h45 : « Le modèle latin et anglo-saxon de médiation » - Jean-Pierre Bonafé-Schmitt, responsable du Groupe d'Étude Médiation, MODYS-CNRS, fondateur du master de médiation de l'Université Lyon II.

12h30 à 14h : pause-déjeuner.

2ème  Partie : PROBLEMATISATIONS

Modération : Franck Alvarez Pereire, Directeur de recherche au CNRS.

• 14h00 : « La double vie de la médiation, entre institutionnalisation et désinstitutionalisation » – Jacques Faget, directeur de recherche au CNRS, laboratoire SPIRIT.


• 15h00 : « L’effort déontologique et conceptuel pour ne pas confondre médiation et droit » – Michèlle Guillaume-Hofnung, Professeur des universités, Directrice du DU de médiation de Paris 2, Médiatrice et Présidente de l’institut Guillaume-Hofnung pour la médiation.


• 16h00 : « La médiation comme projet de société », Présentation de l’expérience du Forum de la société civile sur la médiation (FSCM) – L’un des coordinateurs du FSCM.

Deuxième journée : mardi 7 juin 2011

1ère partie : EXPERIENCES

9h30. Accueil, un médiateur institutionnel (à confirmer).

Modération : Christine Lazerges, directrice de l’école doctorale de droit comparé.

10h00 : « L’expérience de la médiation judiciaire » - Béatrice Blohorn-Brenneur, GEMME, Groupement Européen des Magistrats pour la Médiation/Grenoble et André Gomma de Azevedo, magistrat et professeur à l’Université de Brasília.

Modération : Haoua Lamine, avocate et enseignante au Master d’anthropologie du droit.

• 11h00 : « Associations, du local au national » - Gabrielle Planès, médiatrice, Présidente de l’Association nationale des médiateurs – ANM.


• 11h40 : « Les avocats et la médiation » - Dominique Attias, avocate et membre du Conseil National des Barreaux et ancien membre du Conseil de l’Ordre du Barreaux de Paris et Carole Younès, avocate et médiatrice.


• 12h20 : « Expériences institutionnelles de la médiation » - Jean Berkani, avocat général à la Cour de Cassation.

13h - 15h Déjeuner.

2ème partie :  MISES EN PERSPECTIVES

Modération : Grégoire Loiseau, P1, Vice président du CEVU, Directeur du Master personne et droit.

• 15h00 : « Médiation et citoyenneté » - Miracy Barbosa de Sousa Gustin, professeur à l’Université du Minas Gerais (UFMG).


• 15h45 : « Le choix entre jugement et médiation dans la clinique de l’Université d’Ouro Preto » - Maria Tereza Fonseca Dias, professeure à l’Université d’Ouro Preto (UFOP).


• 16h30 : « Connaissance de la médiation et complexité du droit » - Etienne le Roy, professeur émérite d’anthropologie du droit, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne, ancien directeur du LAJP.

17h15 : Conclusion - Gilda Nicolau, Professeur Paris 1 et animatrice du programme de recherche en anthropologie du droit.