Les institutions : de la genèse de la notion aux usages actuels en histoire du droit, journée d’étude organisée par P. Bonin et F. Pellaton, Paris 13/CERAL et Paris 1/UMR DC, Villetaneuse, Galilée, Amphi C, 4 avril 2012

Présentation

Il s’agit d'abord de dresser la généalogie intellectuelle de la notion, jusqu’à Hauriou et ses épigones, avec une hypothèse forte : les institutions deviennent un outil intellectuel incontournable avec les travaux de Fustel de Coulanges. Un deuxième temps va permettre de continuer l’exploration chronologique jusqu’au présent, par la confrontation de pratiques disciplinaires actuelles, resituées dans leur chronologie récente. La journée s'achèvera par une table-ronde autour de l'écriture des manuels d'histoire des institutions, réunissant la plupart des auteurs des principaux ouvrages actuellement en circulation.

Programme 

I. L’émergence de la notion d’institution, entre droit et sciences sociales

• Pierre-Yves Baudot, Maître de conférences en science politique, Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, discutant

9 h 00 Accueil

9 h 30-10 h 30 Sous la présidence de Robert Etien, Doyen de la faculté de droit et directeur du CERAL, Université Paris 13

• Dominique Hiébel, Maître de conférences agrégée en histoire du droit, Université Paris 13, « Les origines pré-révolutionnaires de la notion actuelle d’institutions ».
• Frantz Pellaton, Maître de conférences en histoire du droit, Université Paris 13, « Fustel de Coulanges, influences et postérité ».
• Laetitia Guerlain, Docteur en histoire du droit, Ingénieur de recherche, Université Montesquieu Bordeaux IV/CAHD, « La notion d’institutions chez les Le Playsiens 1882-1914 ».

10 h 30-11 h 20 Débats et pause

11 h 20-12 h 00 Sous la présidence de Catherine Lecomte, Professeur d’histoire du droit et doyen honoraire de la faculté de droit, Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines

• Eric Millard, Professeur de droit public, Université Paris-Ouest Nanterre La Défense, « Le moment 1900-1925, généalogie de l'institution chez Hauriou ».
• Anne-Sophie Chambost, Maître de conférences en histoire du droit, Université Paris Descartes : « La théorie de l'institution (Hauriou, Renard, Delos) comme remise en cause de l'omnipotence de la loi ».

12 h 00-12 h 30 Débats

II. Les institutions, objet ou outil pour l’enseignement et la recherche ?

Anne Revillard, Maîtresse de conférences en sociologie, Université Paris 13, discutante

14 h 00-14 h 40 Sous la présidence d’Anne Rousselet-Pimont, Professeur d’histoire du droit, Directrice du Centre d’Histoire des Droits Communs-UMR 8103 de Droit comparé de Paris, Paris I-Panthéon-Sorbonne/Ecole de droit de la Sorbonne

• Jérôme Maucourant, Maître de conférences en science économique, Université Jean Monnet Saint-Etienne : « L’institution : un point de vue socio-économique ».
• Paolo Alvazzi del Frate, Professeur d’histoire du droit public, Université Rome III : « L’institutionnalisme juridique dans la doctrine italienne du XXe siècle ».

14 h 40-15 h 30 Débats et pause

15 h 30-16 h 30 Sous la présidence de Brigitte Basdevant-Gaudemet, Professeur d’histoire du droit, Directrice du centre Droit et Sociétés Religieuses, Université de Paris Sud

• Guy Quintane, Professeur de droit public, Doyen de la faculté de droit, Université de Rouen : « Le sujet, l’institution et l’Etat ».
• Virginie Tournay, Chargée de recherche en science politique, IEP de Grenoble/PACTE : « Présupposés épistémologiques et conséquences heuristiques des usages de la notion d’institutions en science politique ».
• -Pierre Bonin, Professeur d’histoire du droit, Université Paris I-Panthéon-Sorbonne/Ecole de droit de la Sorbonne : « L’institution dans les manuels des historiens et historiens du droit du XXe siècle ».

16 h 30-17 h 00 Débats

III. Table-ronde : Ecrire un manuel d'histoire des institutions aujourd’hui

17 h 00 - 18 h 00 Modérateur : Grégoire Bigot, Professeur d’histoire du droit, Université de Nantes, Membre de l’Institut universitaire de France

Avec la participation de

• Bernard Barbiche, Professeur émérite de diplomatique, d'archivistique et des institutions de l'époque moderne de l’Ecole nationale des Chartes, auteur de : Les institutions de la monarchie française à l'époque moderne, PUF, Premier cycle, 2ème éd. 2001.
• Jean-Louis Harouel, Professeur d’histoire du droit, Université Paris II-Panthéon-Assas, auteur de : Histoire des institutions, de l’époque franque à la Révolution (avec J. Barbey, E. Bournazel et J. Thibaut-Payen), PUF, Droit fondamental, 11ème éd., 2005 ; et de Histoire des institutions publiques depuis la Révolution (avec G. Sautel), Dalloz, Précis, éd. 1997.
• Olivier Mattéoni, Professeur d’histoire du Moyen Age, Université Paris I-Panthéon-Sorbonne, auteur de : Institutions et pouvoirs en France XIVe-XVe siècles, Picard, Les médiévistes français, 2010.
• Yves Sassier, Professeur d’histoire du droit, Université Paris IV-Sorbonne, doyen honoraire de la faculté de droit de Rouen, auteur de : Pouvoir et institutions dans la France médiévale (avec O. Guillot et A. Rigaudière), Armand Colin, collection U, 3ème éd. 2003 ; et de : Histoire des institutions avant 1789 (avec F. Saint-Bonnet), Domat-Montchrestien, 3ème éd. 2008.
• Philippe Sueur, Professeur d’histoire du droit et doyen honoraire de la faculté de droit, Université Paris 13, auteur de : Histoire du droit public français XVe-XVIIIe siècle, PUF, Thémis, 4ème éd. 2007.
• Jean-Louis Thireau, Professeur d’histoire du droit, Université Paris I-Panthéon-Sorbonne/Ecole de droit de la Sorbonne, auteur de : Introduction historique au droit, Flammarion, Champs Université, 3ème éd. 2009.