Argumentaire :

Lors d’un précédent colloque, organisé à Poitiers les 2 et 3 septembre 2010, une première série de pistes scientifiques avait été mise en évidence concernant différentes situations coloniales antérieurement à la Révolution, de l’Antiquité au XVIIIe siècle. L’objet de ce colloque est de prolonger la démarche en proposant une approche renouvelée de la question de la confrontation des droits outre-mer à l’époque contemporaine, autour de quatre axes pour lesquels ont été sollicités non seulement des juristes, mais aussi des collègues historiens. En ce sens, les organisateurs veulent inscrire cette manifestation dans le cadre du Réseau Interdisciplinaire Colonisations Décolonisations (RICODE) qui vient de voir le jour et associe l’Institut d’Histoire du Temps Présent (IHTP, CNRS Paris), le Centre d’Histoire Judiciaire de Lille (UMR 8025) et l’Institut d’Histoire du Droit de Poitiers (EA 3320).
Le premier axe soulignera des aspects méconnus de la colonisation française du point de vue de l’histoire juridique (Indochine, Cilicie, terres australes et antarctiques…). Les colonies des autres puissances européennes seront envisagées dans un deuxième axe, prolongeant d’ailleurs sur ce terrain la réflexion engagée en 2010 qui visait à appréhender globalement la question de l’acculturation coloniale. Les cas de l’Angleterre, du Portugal et des Pays-Bas seront plus spécialement examinés. Le troisième axe valorisera la dimension comparatiste à partir d’une série d’études ponctuelles destinées à mettre en lumière des points communs et des divergences soit dans le traitement différent de ses territoires ultra-marins par un même colonisateur, soit entre puissances coloniales. Enfin, dans un axe conclusif destiné à annoncer des travaux à suivre, tant au sein de l’Institut d’Histoire du Droit qu’à l’intérieur du RICODE, sera abordé le thème des décolonisations et des colonies aujourd’hui.

Programme :

Mercredi 6 Juin 2012

• 9h30 Accueil des participants
• Allocution d’ouverture
  • M. Yves JEAN, Président de l’Université de Poitiers M. Joël MONNET, Doyen de la Faculté de Droit et des Sciences sociales
  • M. Eric GOJOSSO, Directeur de l’Institut d’Histoire du Droit

    1ère Séance - Président : Arnaud VERGNE, Professeur à l’Université Paris-Descartes

    • 10h15. Colonies et droit pénal durant la Révolution française
      • M. Eric de MARI, Professeur à l’Université Montpellier I
    • 10h45. L’administration territoriale des protectorats annamite et tonkinois à la fin du XIXe siècle
      • M. Eric GOJOSSO, Professeur à l’Université de Poitiers, Doyen honoraire
    • 11h15. Aperçu sur le (dys)fonctionnement de la justice en Indochine française dans les années 1930 : l’exemple du Laos
      • M. Anthony MERGEY, Professeur à l’Université Rennes I
    • 11h45. L’administration de la Cilicie par le Colonel Brémond (1919-1920) : un insurmontable pari
      • Lieutenant-colonel Rémi PORTE, Chef du bureau Recherche, Ecole Militaire/Centre de doctrine d’emploi des forces
    • Discussion
    • Déjeuner

    2ème Séance - Président : DavidK REMER, Professeur à l’Université de Poitiers

    • 14h30. L’impossible colonie. La question du statut juridique des terres australes et antarctiques françaises
      • M. Arnaud VERGNE, Professeur à l’Université Paris Descartes
    • 15h00. Spécialité législative et discrimination : une application inégale des principes républicains dans les colonies françaises (XIXe -XXe siècles)
      • Mme Anne GIROLLET, Maître de conférences à l’Université de Dijon
    • - 15h30. Le « coût » de l’instruction : stratégies coloniales anglaises en matière de propriété intellectuelle au XIXe siècle
      • M. Frédéric RIDEAU, Maître de conférences à l’Université de Poitiers
    • - 16h00. Le Portugal au Mozambique. Un aperçu des stratégies coloniales d’un Etat pauvre
      • M. Adrien LAUBA, Ingénieur de recherche à l’Université de Poitiers

    Discussion et pause

    • 17h00. Brouiller les cartes pour mieux rester : rigidités et paradoxes juridico- institutionnels de la colonisation portugaise en Inde (1945-1960)

      Jeudi 7 juin 2012

      3ème Séance - Président : Éric GOJOSSO, Professeur à l’Université de Poitiers, Doyen Honoraire

      • 9h00. La question du statut des personnes au Congo, Ruanda-Urundi pour la période « belge » (1908/1923-1960/2), à travers le statut du justiciable et du travailleur
        • Mme Nathalie TOUSIGNANT, Professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis (Bruxelles)
      • 9h30. Le gouverneur de la colonie de la Gold Coast : pouvoirs et attributions
        • M. Mamady KOUROUMA, doctorant à l’Université de Poitiers (Institut d’Histoire du Droit)
      • 10h00. Connaître le droit indigène. Comparaison entre les possessions françaises et italiennes d’Afrique (XIXe-XXe siècles)
        • Mme Florence RENUCCI, Chargée de recherche au Centre d’Histoire judiciaire (CNRS), Université Lille II

      Discussion et pause

      • 11h00. De la « loi Lamine Guèye » (7 mai 1946) à la « loi-cadre Defferre » (23 juin 1956) : l’échec de la première « Françafrique »
        • M. Philippe COCATRE-ZILGIEN, Professeur à l’Université Panthéon-Assas
      • 11h30. Décolonisations en Méditerranée, 1945-1962. Histoire et interprétations
        • Mme Samia EL MECHAT, Professeur à l’Université de Nice-Sophia Antipolis, IHTP
      • 12h00. Entre Union et Fédérations, violence et négociations, le choix des indépendances sud-est asiatiques
        • M. Jean-François KLEIN, Maître de conférences à l’Institut national des langues et civilisations orientales, centre Roland Mousnier

      Discussion

      Déjeuner

      • Mme Sandrine BEGUE, post-doctorante CECH/ISCTE à l’Université de Lisbonne
    • 17h30.La colonisation néerlandaise aux XIXe et XXe siècles
      • M. Laurent BOUCHARD, Maître de conférences à l’Université de Poitiers
    • 18h00. Existe-t-il encore des colonies aujourd’hui ? Regard sur le statut des territoires dépendants
      • M. Dominique BREILLAT, Professeur émérite de l’Université de Poitiers, Doyen honoraire

    Discussion