Cette journée d'étude interdisciplinaire est consacrée au fonctionnement de la justice dans les espaces coloniaux, ainsi qu'aux processus d'adaptation, d'appropriation et d'hybridation juridiques en marche ou en germe dans lesdits espaces, à l'heure du premier empire colonial ; période négligée de l'histoire du droit colonial.

Organisation : E. Wenzel, E. de Mari, D. Taurisson-Mouret | UMR 5815 Dynamique du droit

Programme

Introduction par Eric Wenzel/Eric de Mari : 9h30

Séance 1 : 10 h – 12 h 30 – S'approprier le droit par les colonies, adapter le droit aux colonies (16e-19e siècles)

Présidente de séance : Florence Renucci (Chargée de recherche au CNRS, Centre d’histoire judiciaire, Lille)

• Olivier Caporossi (MCF d'histoire moderne, Université de Pau), « La couronne d’Espagne et le contrôle de l’audience de Charcas dans les années 1630. »
• David Gilles (Professeur de droit, Université de Sherbrooke), « L'adaptation du régime seigneurial dans le contexte colonial canadien : une appropriation aux résurgences modernes pour les autochtones »

Pause

• Marie Houllemare (MCF d'histoire moderne, Université de Picardie), « La justice française à Pondichéry au XVIIIe siècle, un carrefour d’influences ? »
• Eric Wenzel (MCF d'histoire du droit, Université d'Avignon), « ''Afin que ceux qui aspirent aux charges de judicature puissent estre instruits'' : l’implication du procureur-général Verrier dans la formation des officiers de justice en Nouvelle-France. Une adaptation juridique ? »
• Jean-François Niort (MCF d'histoire du droit, Université des Antilles), « Adaptation-appropriation » du Code Noir par la justice coloniale aux (petites) Antilles françaises (XVIIe-XIXe siècles)

Séance 2 : 14 h - 17 h 30 – Rendre la justice dans les colonies, rendre la justice aux colonisés (16e-19e siècles)

Président de séance : Eric Gojosso (Professeur d'histoire du droit, Université de Poitiers)

• Romain Bertrand (Directeur de recherche, Fondation Nationale des Sciences Politiques), « Les justices de l'après-Conquête. Sorcellerie et souveraineté à Manille (1575-1615) »
• Eric Roulet (MCF d’histoire moderne, ULCO), « De l’exercice de la justice aux îles dans la première moitié du XVIIe siècle. Les premiers juges dans les Petites Antilles françaises et leurs pratiques. »
• Sophie White (Associate Professor of American Studies, University of Notre-Dame), « Les femmes esclaves et la justice criminelle en Louisiane française au XVIIIe siècle ».

Pause

• Eric de Mari (Professeur d’histoire du droit, Université Montpellier 1), Pratiques de justice autour de l’esclavage aux Caraïbes à la fin du XVIIIe siècle (titre à préciser)
• Donald Fyson (Professeur d’histoire contemporaine, Université Laval), « La peine capitale au Québec, 1760-1867 : modèle européen ou spécificité coloniale ? »
• Conclusion : Eric Wenzel/Eric de Mari