Si les liens entre « sécurité et environnement », ou encore le concept de « sécurité environnementale » ont été développé dans la littérature des sciences politiques nord-américaines, il est intéressant d’élargir ces questionnements à travers le prisme des sciences juridiques notamment au sein de la communauté francophone qui n’a jusqu’ici pas appréhendé frontalement la question. Le droit est l’un des outils de sécurisation des sociétés humaines, comment est-il élaboré, mobilisé, appliqué voire instrumentalisé pour prévenir ou mettre fin aux crises environnementales et sociétales ? L’ambition de ce colloque est donc de lancer des pistes nouvelles de réflexions à partir des travaux existants.

Argumentaire

L’environnement constitue un ensemble d’éléments physiques, chimiques ou biologiques naturels ou artificiels qui entourent un être humain, un animal, un végétal ou une espèce. La sécurité est définie comme une situation dans laquelle quelqu'un, quelque chose n'est exposé à aucun danger, à aucun risque, en particulier d'agression ou de détérioration. Déclinée à toutes les échelles (locale, nationale, internationale), la notion de sécurité a d’abord contribué à la création de politiques préventives des États Nations face aux risques de conflits armés, de terrorisme, etc. On sait aujourd’hui que les effets des changements environnementaux, des dégradations environnementales parfois irréversibles fragilisent les écosystèmes et les sociétés humaines qui en dépendent. L’environnement en tant qu’ensemble des éléments naturels ou artificiels qui conditionnent la vie de l'homme, est donc sujet à d’importantes et inédites modifications dont certains aspects constituent des enjeux de sécurité. La sécurité et l’environnement sont ainsi étroitement liés à commencer par les risques mutuels du milieu sur les installations ou des installations sur le milieu. Né dans les années 70, la sécurité environnementale combine les deux concepts en véhiculant cette idée de double mouvement dans lequel l’environnement peut générer des crises sociétales et vis versa l’activité humaine peut produire des crises environnementales. Les relations entre sécurité et environnement sont donc multiples voire interdépendantes.  Si les liens entre « sécurité et environnement », ou encore le concept de « sécurité environnementale » ont été développé dans la littérature des Sciences Politiques nord-américaines, il est intéressant d’élargir ces questionnements à travers le prisme des Sciences Juridiques notamment au sein de la communauté francophone qui n’a jusqu’ici pas d’appréhender frontalement la question. Le droit est l’un des outils de sécurisation des sociétés humaines, comment est-il élaboré, mobilisé, appliqué voire instrumentalisé pour prévenir ou mettre fin aux crises environnementales et sociétales ? L’ambition de ce colloque est donc de lancer des pistes nouvelles de réflexions à partir des travaux existants.  

Organisateurs

• Laboratoires CERAP / IRIS
• Université de Paris 13, Sorbonne, Paris, Cité
• Sous le haut patronage de la SFDE

Comité scientifique et d’organisation

• Nicolas Clinchamps, MCF de droit public, Université de Paris 13
• Christel Cournil, MCF de droit public, Université de Paris 13
• Catherine Fabregoule, MCF de droit public, Université de Paris 13
• Geetha Ganapathy Doré, MCF en anglais, Université Paris 13

Programme

• 8h 15 – 8h 30 : Accueil des participants
• 8h 30 – 9h : Mots des organisateurs, Nicolas Clinchamps, Christel Cournil, Catherine Fabregoule, Geetha Ganapathy
• 9h – 10h 20 : Émilie Gaillard, Maître de conférence en droit privé, Université de Caen Basse-Normandie, Pôle Risque, Qualité et Environnement Durable (MRSH), Chercheur associé à l’IODE, La sécurité environnementale : une notion systémique complexe et prospective.

Session 1 : Sécurité environnementale et actions internationales

Présidente : Marie-Pierre Lanfranchi, Professeure de droit à l’Université du Havre

• Lucile Maertens, Doctorante à Sciences Po Paris et à l’Université de Genève, CERI et IRSEM, et assistante d’enseignement au Global Studies Institute (GSI) de l’Université de Genève, "Quand les Bleus passent au vert : De la sécurisation de l'environnement à l'ONU".
• Philippe Ch. A. Guillot, Professeur de Relations Internationales à l'Ecole de l'Air, "Survol des activités internationales non-onusiennes en faveur de la sécurité environnementale".
• Julien Cazala, Maître de conférences en droit public, détaché auprès de l'Université Galatasaray (Istanbul), Conseil de sécurité des Nations unies et sécurité environnementale : entre proclamation mondiale et clause de style.

10 h 20 – 10 h 40 : Débats

10h 40 – 11h : Pause

11h – 12 h 10

Session 2 : Approches régionales de la sécurité environnementale

Présidente :  Agnès Michelot, Maître de conférences en droit public, Université La Rochelle, Présidente de la SFDE

• Nicolas Climchamps, Maître de conférences de droit public, CERAP, Université de Paris 13 – Sorbonne Paris Cité, La sécurité environnementale selon le traité de Lisbonne : Un enjeu de solidarité
• Rahma Bentirou-Mathlouthi, Assistante-doctorante en droit européen à l' Université de Neuchâtel, Chargée d'enseignement à la HEG - ARC de Delémont, Membre du CESICE, Le développement d’un consensus sur la sécurité environnementale par l’intermédiaire des synergies « écologiques » des jurisprudences européennes.
• Sabine Lavorel, Maître de conférences en droit public (HDR), Université Grenoble Alpes, CESICE, Les conséquences environnementales de l’exploitation des fonds marins dans le pacifique sud : entre multiplications des tensions régionales et renforcement des coopérations internationales.
• Chloé Gardin, Doctorante en anthropologie, IMAF/EHESS, La sécurité environnementale vue du Sahel: évolutions, enjeux, acteurs.

12h 10 – 12h 30 Débats

12h 30-14h 00 Déjeuner buffet

14h 00 – 15h 20

Session 3 : Les sécurités environnementales

Président : Mustapha Mekki, Professeur de droit privé, Université de Paris 13

• Benoit Mayer, Professeur associé, Université de Wuhan (Chine), école de droit, Le changement climatique comme menace sécuritaire : retombées institutionnelles et normatives.
• Danny Clovis Siaka, Docteur en droit, La prise en compte de l’environnement dans la lutte contre le terrorisme.
• Adélie Pomade, Chercheur en droit, associé au Centre d'Étude du Droit de l'Environnement, Université Saint-Louis, Bruxelles, Sécurités humaine, animale et végétale : la  biosécurité en forêt amazonienne.
• Armelle Gouritin, Professeur invitée au CIDE et Senior Associate Researcher, Development Institute for European Studies - Vrije Universiteit Brussels, Limiter les ravages des politiques antidrogues : arguments issus de la sécurité environnementale le cas du Mexique.
• Laurent Quisefit, docteur, chercheur associé du centre d’études coréennes de l’EHESS, Vers une armée verte ? défense nationale et écologie en Corée du Sud.

15h 20 – 15h 50 Débats

15h 50 – 16h 15 Pause

16h 15 – 17h 15

Session 4 Environnement, État, sécurité nationale

Président : Éric Naïm, Professeur en droit public, Université Paris 13

• Hugues Hellio, Maître de conférences en droit public (HDR), Université d’Artois, Faculté de droit de Douai, L’État, acteur de l’insécurité environnementale ?
• Jean-Philippe Foegle, Doctorant en droit public à l’Université Paris Ouest-Nanterre La Défense (CTAD-CREDOF), Sécurité nationale et sécurité environnementale : les liaisons dangereuses ?
• Sylvie Joubert, Maître de conférences en droit public, Université d’Evry, chercheur associé au CERAP, Réflexions sur les polices spéciales de l’environnement : sécurité et prévention.

17h 15 - 17h 30 Débats

17 h 45 – 18h 15 Conclusions de Bertrand Badie, Professeur des Universités à l’Institut d’études politiques de Paris et enseignant-chercheur associé au CERI