HomeCustoms and its decision makers (13th-18th century)
Customs and its decision makers (13th-18th century)
La coutume et les décisionnaires (XIIIe-XVIIIe siècle)
Published on Monday, June 06, 2016
Abstract
La coutume comme les recueils de décisions judiciaires font l’objet de nombreux travaux d’histoire du droit. Le lien entretenu, dès le XIIIe siècle, entre ces deux sources fondamentales du droit d’Ancien Régime reste en revanche à préciser. Tel est l'objectif de ce colloque que de l'interroger, en s'intéressant notamment à la question de la nature et du statut de ce que l’on a souvent encore pour habitude d’appeler les « coutumiers », comme au travail et aux enjeux qui sont ceux des arrestographes d’Ancien Régime.
Announcement
Argumentaire
La coutume comme les recueils de décisions judiciaires font l’objet de nombreux travaux d’histoire du droit. Le lien entretenu, dès le XIIIe siècle, entre ces deux sources fondamentales du droit d’Ancien Régime reste en revanche à préciser. Tel est l'objectif de ce colloque que de l'interroger, en s'intéressant notamment à la question de la nature et du statut de ce que l’on a souvent encore pour habitude d’appeler les « coutumiers », comme au travail et aux enjeux qui sont ceux des arrestographes d’Ancien Régime.
Programme
Jeudi 09 juin 2016
9h15 Allocutions d’ouverture du colloque
- Madame Corinne Mascala, Présidente de l’Université Toulouse Capitole
- Monsieur Hugues Kenfack, Doyen de la Faculté de droit de Toulouse
- Monsieur Jacques Krynen, Directeur du Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques
- Géraldine Cazals et Florent Garnier, organisateurs du colloque
Session 1. Séance introductive
Président de séance : Jean Bart
- 9h30 Jacques Krynen, Professeur à l’Université de Toulouse Capitole, Bilan historiographique: travaux (français) sur la coutume depuis 15 ans. Que savons-nous de neuf sur le phénomène coutumier ?
- 10h Jean-Louis Halpérin, Professeur à l’École normale supérieure, membre de l’Institut universitaire de France, La construction contemporaine de la coutume en Nouvelle-Calédonie dans l'attente de décisionnaires
- 10h30 Pause
Session 2. Des coutumiers médiévaux
Président de séance : Jean-Louis Halpérin
- 11h Albert Rigaudière, Professeur émérite à l’Université de Paris II-Panthéon Assas, Membre de l’Institut, Les 'Paix' d’Aurillac: un pacte sur la coutume rédigé à trois mains (1277-1347)
- 11h30 Florent Garnier, Professeur à l’Université de Toulouse Capitole, Les coutumes à Toulouse au XIIIe siècle : une écriture sous influence
- 12h Nicolas Leroy, Professeur à l’Université de Nîmes, Statuts et justice. Une approche du problème de l'application pratique des normes municipales
12h30 Déjeuner
Session 3. Des recueils de la Renaissance à la jurisprudence d'Ancien Régime
Président de séance : Albert Rigaudière
- 14h30 Xavier Godin, Professeur à l’Université de Nantes, Noël du Fail, intermédiaire entre la jurisprudence des arrêts et la réformation de la coutume
- 15h Xavier Prévost, Professeur à l’Université de Bordeaux, La jurisprudence des arrêts dans les Institutes coutumières d’Antoine Loisel (1536-1617), avocat au parlement de Paris
15h30 Pause
- 16h Géraldine Cazals, Professeur à l’Université de Rouen, Des coutumes chez Claude Expilly (1561-1636)
- 16h30 Jacqueline Vendrand-Voyer, Professeur émérite à l’Université d’Auvergne, Les décisionnaires et "l’esprit de la coutume" (Auvergne XVIe-XVIIIe)
Vendredi 10 juin 2016
Session 4. De la jurisprudence de la fin de l'Ancien Régime
Président de séance : Jacqueline Vendrand-Voyer
- 9h30 Béatrice Fourniel, Maître de conférences à l’Institut national universitaire Champollion, L’utilisation de la coutume en Haute-Auvergne à travers un recueil de jurisprudence aurillacois (1692-1730)
- 10h Jean-Philippe Agresti, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille, L’invocation des coutumes dans les œuvres des jurisconsultes provençaux (XVIIe et XVIIIe siècles)
- 10h30 Pause
- 11h Christine Mengès, Professeur à l’Université de Toulouse Capitole, Le regard porté sur la coutume par les recueils de jurisprudence du second XVIIIe siècle
- 11h30 David Deroussin, Professeur à l’Université Jean-Moulin Lyon 3 Une approche du droit coutumier : Pothier et la coutume d’Orléans (ou quand la coutume n'est pas le droit coutumier...)
12h Déjeuner
Session 5. De la jurisprudence de la fin de l'Ancien Régime
Président de séance : Jacques Krynen
- 14h Jean Bart, Professeur émérite à l’Université de Dijon Les décisionnaires et les silences de la coutume
- 14h30 Conclusions-Table ronde. Avec la participation de Marie Bassano, Professeur à l’Université de Toulouse Capitole, Géraldine Cazals, Professeur à l’Université de Rouen et Jean-Christophe Gaven, Professeur à l’Université Toulouse Capitole
Subjects
- Middle Ages (Main category)
- Society > Law > Legal history
Places
- Université de Toulouse 1 Capitole, 2 rue du doyen Gabriel Marty
Toulouse, France (31042)
Date(s)
- Thursday, June 09, 2016
- Friday, June 10, 2016
Attached files
Keywords
- coutume, décisionnaire, arrestographie
Contact(s)
- Géraldine Cazals
courriel : geraldine [dot] cazals [at] univ-rouen [dot] fr
Information source
- Géraldine Cazals
courriel : geraldine [dot] cazals [at] univ-rouen [dot] fr
License
This announcement is licensed under the terms of Creative Commons CC0 1.0 Universal.
To cite this announcement
« Customs and its decision makers (13th-18th century) », Conference, symposium, Calenda, Published on Monday, June 06, 2016, https://calenda.org/369042