Ce colloque constitue la première manifestation scientifique du projet de recherche sur le bonheur, subventionné par la Région des Pays de la Loire. Ce programme qui a pour titre « BonDroit » (acronyme de Bonheur et Droit) est mis en place depuis janvier 2016 et s’étale sur une durée de quatre ans. Il ambitionne de faire de la thématique du bonheur et du bien-être social un thème-référence de la région Pays de la Loire. L’enjeu de la « Première rencontre d’Angers - Doctrine et réalité(s) du bonheur » est de poser les jalons de la réflexion sur la notion de bonheur, très peu appréhendée par le droit, en s’appuyant dans un premier temps sur les réflexions déjà engagées par les économistes.

Programme

Jeudi 8 décembre 2016

8 h 30 – Accueil des participants

9h00–Allocutions d’ouverture

•  Christophe Daniel, Doyen de la Faculté de droit, d’économie et de gestion de l’Université d’Angers
•  Hervé Rihal, Directeur du CJB
•  Gaëlle Pantin-Sohier, Directrice du GRAnEM

9h15–Propos introductifs

•  Félicien Lemaire (Professeur de droit public, Université d’Angers)
•  Serge Blondel (Professeur d’économie, Université d’Angers)

I – Le bonheur dans le champ des idées politiques et économiques

Présidence de la matinée : Joël Hautebert (Professeur d’histoire du droit, Université d’Angers)

1. Lumières et Déclarations de droits

• 9 h 35 – Images du bonheur dans la perspective des Lumières françaises, Xavier Martin (Professeur émérite d’histoire du droit, Université d’Angers)
• 9 h 55 – L’économie du bonheur chez les Lumières écossaises, Laurie Bréban (Maître de conférences d’économie, Université de Paris VIII)
• 10 h 15 – Le bonheur dans les Déclarations des droits révolutionnaires américaines et françaises de la fin du XVIIIe siècle, Marc Bouvet (Professeur d’histoire du droit, Université d’Angers)

Débat 10 h 35 –  10 h 55

Pause 10 h 55 – 11 h 10

2. Modélisations politiques et économiques

• 11 h 10 – La constitution du bonheur ? Le contre-modèle constitutionnel benthamien, Guillaume Tusseau (Professeur de droit public, Ecole de droit de Sciences Po, Membre de l’Institut Universitaire de France)
• 11 h 30 – John Stuart Mill : le bonheur pour le plus grand nombre ? Florence Even (Docteure en philosophie, Université d’Angers)
• 11 h 50 – Satisfaction et utilité relative Andrew Clark (Directeur de recherche au CNRS, Ecole d’économie de Paris)

Débat 12 h 10 –  12 h 30

Déjeuner libre 12h30 – 14h00

II – Bonheur et bien-être. Quelle différence ?

Présidence de l’après-midi : Bernard Gauriau (Professeur de droit privé, Université d’Angers)

1. Un droit au bonheur ou un droit au bien-être ?

• 14 h 00 –  Sur la distinction entre le bonheur et le bien-être dans les constitutions, Félicien Lemaire (Professeur de droit public, Université d’Angers)
• 14 h 20 – « Economie du bonheur » : une économie du droit au bonheur ou une économie du droit au bien-être ? Claudia Senik (Professeure d’économie, Université Paris-Sorbonne et Ecole d’économie de Paris, Membre de l’Institut Universitaire de France)
• 14 h 40 –  Bonheur et bien-être en droit du travail, Franck Héas (Maître de conférences - HDR -  de droit privé, Université de Nantes)

Débat 15h 00 –  15 h 20

Pause 15 h 20 – 15 h 40

2. Table ronde : les mesures du bien-être

• 15 h 40 – La perspective économique : débat sur la pertinence des critères, Camille Baulant (Professeure d’économie, Université d’Angers) Serge Blondel (Professeur d’économie, Université d’Angers) et Claudia Senik (Professeure d’économie, Université Paris-Sorbonne et Ecole d’Economie de Paris, Membre de l’Institut Universitaire de France)
• 16 h 10– La perspective juridique : débat sur la prise en compte des critères posés par les organisations internationales (ONU, PNUD, OMS, OCDE), Fabien Marchadier (Professeur de droit privé, Université de Poitiers), Éric Mondielli (Professeur de droit public, Université de Nantes) et Bérangère Taxil (Professeure de droit public, Université d’Angers)

Débat 16 h 40 –  17 h 10

Cocktail 17h30/18h00

Vendredi 9 décembre 2016

III – La praxis du bonheur par le droit

Présidence de la matinée :Bernard Cottret (Professeur émérite d’histoire, Université de Saint-Quentin-en Yvelines)

1. Existe-t-il une normativité du bonheur ?

• 9 h 00– Recherche sur les modalités de mise en œuvre du bonheur dans les systèmes constitutionnels (convergences et divergences), Xavier Souvignet (Professeur de droit public, Université de Grenoble)
• 9 h 20– La question du bonheur et du bien-être et le printemps arabe, Mohammed Amin Al-Midani (Président du Centre Arabe pour l’Education au Droit International Humanitaire et aux droits Humains de Strasbourg, Professeur  des droits de l’homme à l’Université Jinan de Tripoli – Liban)
• 9 h 40– Mise en perspective de la justiciabilité du bonheur au regard du droit européen et international, Jean-Manuel Larralde (Professeur de droit public, Université de Caen) et Yannick Lécuyer (Maître de conférences- HDR- de Droit public, Université d’Angers)

Débat 10 h 00 –  10 h 25

Pause 10 h 25 – 10 h 45

2. Existe-t-il des politiques du bonheur ?

• 10 h 45–  Est-il possible d’objectiver le bonheur par les droits sociaux ? Diane Roman (Professeure de droit public, Université de Tours, Membre de l’Institut Universitaire de France)
• 11 h 05 – Les politiques publiques, facteurs d’amélioration du bien-être des personnes handicapées, Hervé Rihal (Professeur de droit public, Université d’Angers)
• 11 h 25– L’impôt rend-il heureux ? Sophie Lambert-Wiber (Maître de conférences de droit privé, Université d’Angers)

Débat 11 h 45 – 12 h 15

Conclusions : Jacques Fialaire (Professeur de droit public, Université de Nantes)