Le colloque de la promotion 2014 de l’agrégation de droit public, organisé par le major du concours François Brunet, professeur à l’université de Tours, réunira la plupart des membres du jury et des lauréats du concours, autour du thème La neutralité. Ces deux journées d’études seront l’occasion de débats et d’échanges croisés sur une notion aussi centrale que problématique.

Argumentaire

Le colloque de la promotion 2014 de l’agrégation de droit public, organisé par le major du concours François Brunet, professeur à l’université de Tours, réunira la plupart des membres du jury et des lauréats du concours, autour du thème La neutralité. Ces deux journées d’études seront l’occasion de débats et d’échanges croisés sur une notion aussi centrale que problématique.

Le droit, en tant que reflet de choix de société et traduction d’options politiques, ne contrevient-il pas frontalement à la neutralité ? Dès lors, comment expliquer que la neutralité traverse néanmoins toutes les activités liées au droit? Qu’il s’agisse en effet de la « neutralité axiologique » du juriste se faisant fort de décrire le phénomène juridique, de la neutralité propre aux procédures juridictionnelles ou encore d’une neutralité religieuse désormais controversée, la neutralité semble trouver dans le droit un terrain particulièrement favorable. Le monde juridique apparaît alors comme le lieu par excellence de la sérénité, de la distance, du désintéressement et de la sagesse : autant de mythes à explorer, car ils n’ont précisément rien de neutre.

Programme

Jeudi 13 octobre 2016 après-midi

14h Accueil par Nathalie Albert-Moretti, doyen de la Faculté de droit de Tours

Introduction, François Brunet

14h30-15h30 La neutralité du juriste

• La neutralité comme idéologie - Xavier Souvignet
• Neutralité et science du droit - Nicolas Chifflot
• Neutralité et analyse critique du droit - Isabelle Boucobza
• La lutte contre le syncrétisme méthodologique : Kelsen au XXIème siècle, Jean-François Lafaix

15h30-16h Débat (animé par Thomas Hochmann)

16h15-17h30 La neutralité de la justice

• La neutralité du jury constitutionnaire de Sieyès - Arnaud Le Pillouer
• La neutralité dans le procès administratif - Alexandre Ciaudo
• La neutralité dans le procès constitutionnel - Mathieu Disant
• La neutralité du juge constitutionnel à l’épreuve des portes étroites - Thomas Perroud
• La neutralité de la Cour de Justice de l’Union européenne - Gaëlle Marti

17h30-18h Débat

Vendredi 14 octobre 2016 matin

9h30-10h45 La neutralité à l'international

• Neutralité, guerre et paix - Muriel Ubeda-Saillard
• La neutralité du Net et le droit international - Géraldine Giraudeau

Débat

11h-12h15 La neutralité du politique

• La neutralité de l’impôt - Emmanuel de Crouy-Chanel
• La neutralité de la commande publique - Etienne Muller
• La neutralité du droit de l’Union européenne vis-à-vis du régime de la propriété dans les Etats membres - Vincent Correia
• La neutralité politique en droit des collectivités territoriales - Julien Martin

Débat

Vendredi 14 octobre 2016 après-midi

14h-16h La neutralité en société

• Sport et neutralité - Sylvain Niquege
• La neutralité de l’État en matière religieuse selon la Convention européenne des droits de l’homme - Patrick Wachsmann
• La neutralité de l’espace public - Arnaud Sée

Débat

16h15 Conclusion - Thibaut Fleury Graff

Participants

Avec la participation active de :

• Patrick WACHSMANN, professeur à l’université de Strasbourg, président du jury,

ainsi que plusieurs membres du jury :

• Myriam BENLOLO-CARABOT, professeure à l’université Paris Ouest-Nanterre, La Défense
• Grégoire BIGOT, professeur à l’université de Nantes
• Emmanuel de CROUY-CHANEL, professeur à l’université de Picardie
• Mattias GUYOMAR, conseiller d’Etat
• Wanda MASTOR, professeure à l’université de Toulouse

et les lauréats suivants du concours d’agrégation de droit public 2014 :

• Isabelle BOUCOBZA, professeure à l’Université de la Rochelle
• François BRUNET, professeur à l’Université de Tours
• Clément CHAUVET, professeur à l’Université de Brest
• Nicolas CHIFFLOT, professeur à l’Université de Limoges
• Alexandre CIAUDO, professeur à l’Université de Clermont-Ferrand
• Vincent CORREIA, professeur à l’Université de Poitiers
• Mathieu DISANT, professeur à l’Université de Saint-Etienne
• Thibaut FLEURY GRAFF, professeur à l’Université de Rennes 1
• Aurore GAILLET, professeure à l’Université de Toulouse
• Géraldine GIRAUDEAU, professeure à l’Université de Perpignan
• Andrea HAMANN, professeure à l’Université de Strasbourg
• Thomas HOCHMANN, professeur à l’Université de Reims
• Jean-François LAFAIX, professeur à l’Université de Lorraine
• Pierre-François LAVAL, professeur à l’Université d’Orléans
• Arnaud LE PILLOUER, professeur à l’Université de Poitiers
• Gaëlle MARTI, professeure àl’Université de Lyon 3
• Julien MARTIN, professeur à l’Université de La Rochelle
• François-Xavier MILLET, professeur à l’Université des Antilles
• Etienne MULLER, professeur à l’Université de Strasbourg
• Sylvain NIQUEGE, professeur à l’Université de Bordeaux
• Thomas PERROUD, professeur à l’Université Paris 2
• Romain RAMBAUD, professeur à l’Université de Grenoble
• Céline ROYNIER, professeure à l’Université de Rouen
• Arnaud SEE, professeur à l’Université de Picardie
• Xavier SOUVIGNET, professeur à l’Université de Grenoble
• Muriel UBEDA-SAILLARD, professeure à l’Université de Lille 2