Présentation

Programme

29 - 30 Mai 2017

A M P H I   R A Y N A U D

Lundi 29 Mai 2017- Matin

Sous le parrainage de PH. Douste-Blazy, Secrétaire Général Adjoint des Nation Unies

• 9h00 Accueil des participants
• 9h30 Accueil

C. Mascala, Présidente de l’Université Toulouse 1 Capitole

G. Kaflèche E et S. Mouton, Directeurs de l’Institut Maurice Hauriou

• 9h45 Ouverture du colloque

PH. Douste-Blazy, Secrétaire Général Adjoint des Nations Unies

• Présentation du colloque

X. Bioy, Professeur de droit public, Université Toulouse 1 capitole,

Institut Maurice Hauriou, Directeur du projet Tumor Banks (TUBA)

SESSION 1 LA TUMOROTHEQUE : UN OBJET COMPLEXE À VALORISER

• 10h15 /11h30 TABLE RONDE 1:

DÉCOMPOSITION DE LA TUMOROTHÈQUE EN DIFFÉRENTS OBJETS JURIDIQUES

• 11h30 /12h30 TABLE RONDE 2 :

RECOMPOSITION DE LA TUMOROTHEQUE COMME UN ENSEMBLE À VALORISER

Sous la présidence d’H. Ossard, Professeur à la Toulouse School of Economics, Directeur de l’Institut d’Economie Industrielle

L’ÉCHANTILLON ET LES DEGRÉS D’ÉCHANTILLONNAGE

PH. Rochaix, Praticien Hospitalier, Chef adjoint du département d’anatomopathologie de l’IUCT

TH. Coussens-Barre, Doctorant en droit public, Université Toulouse 1 Capitole

LES DONNÉES PERSONNELLES

E. Debaets, Maître de conférences en droit public, Université Toulouse 1 Capitole

LES POLITIQUES DES COLLECTIONNEURS

P. Hofman, PU-PH, Directeur de la Tumorothèque du cancéropôle PACA

LA NOTION DE COLLECTION

A. Brouchet, PU-PH, responsable du Centre de Ressources Biologiques (CRB)

Cancer du CHU Toulouse

S. Périès, Ingénieur opérationnel au CRB

MODÉLISATION JURIDIQUE DE LA TUMOROTHÈQUE

A. Pigeon, Docteur en droit privé, Université Toulouse 1 Capitole, Coordonatrice du projet Tumor Banks (TUBA)

MODÉLISATION ÉCONOMIQUE DE LA TUMOROTHÈQUE

C. Haritchabalet, Professeur d’économie, Université de Limoges, Toulouse School of Economics

MODES D’EXISTENCE DES COLLECTIONS DE TUMEUR DANS NOS SOCIÉTÉS

F. Milanovic, Docteur en sociologie, Enseignant Chercheur,

Responsable du pôle sciences humaines et sociales, Paris Sup’Bioetch

DÉBATS

• 12h30 / 14h00 PAUSE DÉJEUNER

Lundi 29 Mai 2017 Après-Midi

Sous la présidence de B. Gandouet, Directeur de l’Oncopôle, Sciences du vivant et Santé Publique –Toulouse métropole

SESSION 2 LES ENJEUX DE LA VALORISATION DES COLLECTIONS DE TU

• 14h / 15h10   TABLE RONDE 3 :

LES INTÉRÊTS EN JEU

Sous la présidence de M. Cavalier, Directrice générale de l'Agence Régionale de  Santé (ARS) Occitanie.

LES INTÉRÊTS DES ACTEURS DE LA RECHERCHE

E. Rial-Sebbag, Docteur en droit, Directrice de recherches à l’INSERM

LES INTÉRÊTS DES CENTRES HOSPITALIERS-UNIVERSITAIRES (CHU)

S. Depoutre, Responsable cellule juridique et valorisation

Direction de la Recherche et de L’ Innovation, CHU de Toulouse

L’INTÉRÊT DE L’ONCOPÔLE

G. Favre, Directeur du cancéropôle Grand sud-ouest

L’INTÉRÊT DE L’INCA

P. Boucher, Chef de projet Tumorothèques/Ressources biologiques à l’INCA

LA POLITIQUE DE L’UNION EUROPÉENNE

N. De Grove-Valdeyron, Maître de conférences en droit public, Université Toulouse 1 Capitole

DÉBATS

• 15h10 / 15h30 PAUSE

SESSION 3 LES MOYENS DE LA VALORISATION DES COLLECTIONS DE TUMEURS

• 15H30 / 17h TABLE RONDE 4 :

LES MOYENS ACTUELS ET PROSPECTIFS

Sous la présidence de L. Bujan, Professeur de médecine et biologie de la reproduction,

Université Paul Sabatier, CHU, coordinateur du CRB national GERMETHEQUE

LA CERTIFICATION

J.-H. Di-Donato, Consultante Biobanque, CRB, management des ressources biologiques

LA VALORISATION ACADÉMIQUE

A.-M. Duguet, Maître de conférences émérite à la faculté de médecine de Toulouse

LA COMMERCIALISATION PAR L’USAGE DES CONTRATS DE DROIT PRIVÉ

L. Izac, Maître de conférences en droit privé, Université Toulouse 1 Capitole

LES PERSPECTIVES OUVERTES PAR LE DROIT DE LA COMMANDE PUBLIQUE

G. Kaflèche, Professeur de droit public, Université Toulouse 1 Capitole

LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DANS LE SECTEUR PRIVÉ

A. Mendoza-Caminade, Maître de conférences en droit privé, Université Toulouse 1 Capitole

LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DANS LE SECTEUR PUBLIC

J.-G. Sorbara, Professeur de droit public, Université Toulouse 1 Capitole

DÉBATS

LES MOYENS DE LA VALORISATION DES COLLECTIONS DE TUMEURS

• 20h00 DÎNER DE GALA (sur invitation)

MARDI 30 Mai 2017

Sous la présidence de P. Brousset, Professeur des universités-Praticien Hospitalier (PU-PH),

Chef de département d’anatomopathologie de l’Institut Universitaire du Cancer de Toulouse (IUCT)

• 9h00 ACCUEIL DES PARTICIPANTS
• 9h30 / 10h45 TABLE RONDE 5: LA MISE EN RÉSEAU
• 10h45 / 12h00 TABLE RONDE 6:

LA PATRIMONIALISATION

Sous la présidence de B. Feuillet-Liger, Professeur de droit privé, Université de Rennes 1,membre senior de l’Institut Universitaire de France

LES RÉSEAUX À L’ÉCHELLE EUROPÉENNE

M. Mayrhofer, Docteur en sociologie, Senior project manager Biobanking

and Biomolecular Research Infrastructure

LES RÉSEAUX À L’ÉCHELLE INTERNATIONALE

Y. JOLY, Professeur agrégé, chercheur associé au Centre de recherche en droit public, Université de Montréal

LES ENJEUX ÉCONOMIQUES DE LA MISE EN RÉSEAU

C. Haritchabalet, Professeur d’économie, Université de Limoges, Toulouse School of Economics

L’ EXTRA-PATRIMONIALISATION POUR LE PATIENT

S. PARICARD, Maître de conférences en droit privé au Centre de recherche et de formation d'Albi.

LE MOMENT DE LA PATRIMONIALISATION

M.-X. Catto, Maître de conférences en droit public, Université Paris I Panthéon Sorbonne

LES SPÉCIFICITÉS PATRIMONIALES DES PERSONNES PUBLIQUES

P. Eegea, Professeur de droit public, Université Toulouse 1 Capitole

B. Schmaltz, Maître de conférences en droit public, Université Toulouse 1 capitole

LA DOMANIALISATION PUBLIQUE

M. Boul, Doctorant en droit public, Université Toulouse 1 Capitole

DÉBATS

• 12h00 /14h00 PAUSE DÉJEUNER
• 14h00 / 16h30 TABLE RONDE 7:
  

VERS LA MISE EN COMMUN ?

Sous la présidence de J-P. Armand, Conseiller scientifique à l’Institut Gustave Roussy, ancien directeur de l’Institut Claudius-Régaud

L’INCITATION

I. Poirot-Mazères, Professeur de droit public, Université Toulouse 1 capitole

LA COERCITION

M. Monot-Fouletier, Maître de conférences à l’Institut catholique de Lyon

POLITIQUES PUBLIQUES DE SANTE ET COLLECTION D’ECHANTILLONS BIOLOGIQUES:

L’HORIZON DE LA MEDECINE GENOMIQUE EN FRANCE

C. Noiville, Directrice de recherche au CNRS

F. Bellivier, Professeur de droit privé, Paris Ouest Nanterre la Défense

OPEN DATA ET OPEN ACCESS DES DONNÉES DE SANTÉ

C. Castets-Renard, Professeur de droit privé, membre de l’Institut Universitaire de France, Université Toulouse 1 Capitole

DÉBATS

INSCRIPTIONS : imh@ut-capitole.fr

Inscriptions obligatoires avant le 24 mai 2017.