La Bibliothèque Clermont Université (BCU) vient d’achever la numérisation d’un millier de mémoires judiciaires conservés par la Cour d’Appel de Riom et concernant des affaires jugées en Auvergne aux XVIIIe et XIXe siècles. Ces mémoires, généralement dénommés « factums », constituent une source inépuisable non seulement pour l’histoire du droit, mais aussi pour l’histoire sociale, économique ou locale. Cette journée d’étude, où interviendront des enseignants, des chercheurs, des bibliothécaires, démontrera l’intérêt des factums numérisés en Auvergne et restituera le travail de mise en valeur réalisé depuis quatre ans. Elle s’adresse en particulier aux universitaires.

Programme

• Introductions (9h30-10h)

Françoise BARDOUX (première présidente de la Cour d'Appel de Riom)

Mathias BERNARD (président de l'Université Clermont Auvergne) et Joël TOUSSAINT (vice-président documentation de l'Université Clermont Auvergne)

Christine BERTRAND (doyen de l'école de Droit de l’Université Clermont Auvergne)

Fabrice BOYER (directeur de la BCU)

• Matin : l'exploitation scientifique des factums (10h-12h30)

9h30-9h50 Jean-Benoit LEDUC (bibliothécaire, membre du conseil scientifique du projet numérisation des factums de la Cour d'Appel) : « L'histoire du factum, son cadre réglementaire, son évolution ».

9h50-10h10 Nicolas LAURENT-BONNE (professeur d'histoire du Droit, UCA) : « De l’intérêt des factums pour l’histoire du droit et de l’argumentation judiciaire » .

10h10-10h30.

11h-11h30 : pause

11h30-11h50 Georges TARNOWKA (président des Amis du Vieux Riom) : « les factums comme source nouvelle servant l'histoire de Riom ».

11h50-12h10 Hervé LEUWERS (professeur d'histoire, université de Lille, Directeur des Annales historiques de la Révolution française) : « Liberté de la défense et liberté du débat public. S'interroger sur le factum et ses mutations à la fin du XVIIIe siècle (1780-1795) »

12h10-12h30 Marion SAYEUX (doctorante en histoire du droit, thèse en cours à l'Université de Toulouse sous la direction de Florent Garnier) : " De Mademoiselle De Vigny à Mademoiselle Ferrand, une quête d'identité à travers les mémoires judiciaires."

•  Après-midi : le corpus de la cour d'appel et le projet de numérisation de la BCU (14h-17h)

14h-14h20 Jean-Luc GAINETON (ancien bâtonnier, avocat aux barreaux de Clermont-Ferrand et de Barcelone, président de la Société internationale d'histoire de la profession d'avocat) : "Barreaux et avocats à Riom et à Clermont-Ferrand au temps des factums de la collection de Jacques Godemel, de Maupeou à la Restauration."

14h20-14h40 Jacqueline VENDRAND-VOYER (professeure émérite d'histoire du droit, membre du conseil scientifique du projet numérisation des factums de la Cour d'Appel) : «L'intérêt porté aux  factums au  début du XIXe siècle : l'indexation d'une collection de 30 volumes réalisée par Jacques Godemel, avocat puis conseiller à la Cour royale de Riom ».

14h40-15h Maurice GERARD (ingénieur d'études, membre du conseil scientifique du projet numérisation des factums de la cour d'appel) : « Édition et diffusion des factums ».

15h-15h20 Raphaële BUSSEMEY (Bibliothécaire, Bibliothèque numérique de la BCU) : « La gestion électronique du projet de numérisation des factums de la Cour d’appel de Riom. Choix des outils, contraintes, développement des programmes, perspectives de développement. »

15h20-15h50 Eric PANTHOU (bibliothécaire, historien, responsable du conseil scientifique du projet numérisation des factums de la Cour d'Appel) :« Présentation du projet, ses fonctionnalités, ses apports, les partenariats réalisés et à venir ».

15h50-16h20 : pause

16h20-16h40 Catherine AURERIN (directrice du département Droit, Économie, Politique de la BnF) et Aline GIRARD (directrice du département de la Coopération de la BnF) : "La numérisation des sources juridiques et les Essentiels du droit"

16h40-17h00 Michaël GUGGENBUHL (conservateur de la bibliothèque du Patrimoine de Clermont Auvergne Métropole) et Rachel BRAULT(chargée de mission Numérisation à la Bibliothèque du Patrimoine de Clermont Auvergne Métropole) :"La bibliothèque patrimoniale virtuelle Overnia et ses collections juridiques"

Organisation de la journée

Florence BODEAU (conservatrice responsable de la bibliothèque de Droit, Économie, Management, BCU) : florence.bodeau@clermont-universite.fr (04-73-17-76-91)