« Si la connaissance se donne comme connaissance de la vérité, c’est qu’elle produit la vérité par le jeu d’une falsification première et toujours reconduite qui pose la distinction du vrai et du faux », disait Michel Foucault dans une de ses Leçons sur la volonté de savoir. Les récents débats autour des fake news en témoignent, au-delà de la représentation même de la vérité, ce sont les enjeux de la production de la vérité et sa relation avec les instances capables de fonder son autorité qui sont en cause. La relation du droit est, du moins dans notre système juridique, consubstantielle à celle de vérité, Res iudicata pro veritate habetur. C’est là une forme de vérité particulière propre aux juristes, qui s’inscrit dans le domaine des normes. Le jugement ne dit pas le vrai, il est réputé dire le vrai. Une fiction qui opère alors même que le caractère erroné de la décision serait reconnu (3e Ch. civ., 4 mars 1998, pourvoi n° 96 11-399 et Ch. soc. 19 mars 1998, Bull. n°158).

Argumentaire

« Si la connaissance se donne comme connaissance de la vérité, c’est qu’elle produit la vérité par le jeu d’une falsification première et toujours reconduite qui pose la distinction du vrai et du faux », disait Michel Foucault dans une de ses Leçons sur la volonté de savoir [1]. Les récents débats autour des fake news en témoignent, au-delà de la représentation même de la vérité, ce sont les enjeux de la production de la vérité et sa relation avec les instances capables de fonder son autorité qui sont en cause.

La relation du droit est, du moins dans notre système juridique, consubstantielle à celle de vérité, Res iudicata pro veritate habetur. C’est là une forme de vérité particulière propre aux juristes, qui s’inscrit dans le domaine des normes. Le jugement ne dit pas le vrai, il est réputé dire le vrai. Une fiction qui opère alors même que le caractère erroné de la décision serait reconnu (3e Ch. civ., 4 mars 1998, pourvoi n° 96 11-399 et Ch. soc. 19 mars 1998, Bull. n°158).

Les enjeux de la vérité judiciaire sont évidemment à chercher ailleurs que dans l’établissement d’une réalité factuelle et sont d’abord affaire de pouvoir. On a parfois tendance à oublier que l’office du juge n’a pas toujours été rapporté à la fonction de dire le vrai et que sa décision a pu être une sentence plutôt qu’un jugement au sens strict du terme. C’est lorsque le procès devient l’outil du pouvoir que la vérité sert d’autorité à la chose jugée, une vérité que le juge édicte en même temps que le justiciable doit la reconnaître. Si l’on veut comprendre et mesurer les implications politiques de la vérité judicaire, il faut partir à l’origine du concept, et retrouver le moment au cours duquel le jugement pénal s’est imposé comme discours de vérité.

Au-delà du souci d’érudition qui est celui de l’historien du droit, l’enquête déborde sur le présent car les représentations d’aujourd’hui empruntent à celles du passé. Pour comprendre le présent, Michel Foucault proposait de recourir à la méthode archéologique. Il s’agissait selon lui non pas tant de situer les origines d’une institution que de comprendre les transformations, le processus des évolutions qui l’ont produite. C’est cette chaîne que l’on tentera ici de recomposer en revenant non seulement sur le contexte dans lequel le jugement est apparu comme discours de vérité, mais aussi sur les modalités qui ont permis sa pérennité, également sur les influences culturelles diverses qui lui ont donné sa physionomie particulière.

La journée d’études organisée par le Centre d’Histoire et d’Anthropologie du Droit interrogera la notion autour de plusieurs questions.

I – La vérité judicaire, Construction du concept et approche comparative

• Le rapport entre jugement et vérité, Orient/Occident
• La vérité judiciaire au regard d’autres vérités, vérité historique, vérité scientifique
• Res iudicata pro veritate habetur. Archéologie du concept et construction du principe.

II – Dire le vrai

• Jugement de Dieu, jugement des hommes (Jury),
• La place de la fiction et le rapport à la réalité
• Torture et vérité

III – La vérité judiciaire et ses applications contemporaines Expertise, vérité scientifique, vérité vraisemblable

• La pratique pénale, les gardes à vue et la culture de l’aveu, le droit au mensonge.
• Les ADR en droit pénal. Le plaider coupable à la française, Les Commissions Vérité et Réconciliation

Programme

Vendredi 8 décembre 2017

Salle des Commissions F141

9h sous la présidence de Soazick Kerneis, Université Paris Nanterre

• Frédéric Constant, Université Paris Nanterre, La construction de la vérité judiciaire dans la Chine impériale
• Christophe Archan, Université Paris Nanterre, Le recours à l’ordalie dans l’Angleterre anglo-saxonne (VII^e-XI^e s.)
• Kim-Thao Le, Université Paris Nanterre, Vérité sociale contre vérité de faits : la fabrique de verdicts par le jury anglais (XIIe-XIVe s.)

11h sous la présidence de Jean-Pierre Poly, Université Paris Nanterre

• Elisabeth Schneider, Université de Freiburg, La personne entre vérité et fiction en droit médiéval
• Capucine Nemo-Pekelman, Université Paris Nanterre, La vérité judiciaire à l’épreuve du scandale dans la doctrine canonique médiévale

14h sous la présidence d’Yvonne Muller, Université Paris Nanterre,

• Sofiane Yahia Cherif, Université Paris Sud, L’autorité de la chose jugée fondée sur une présomption légale de vérité (XVIIe-XXIe s.)
• Alexandre Frambéry, Université de Bordeaux, Vérité judiciaire, vérité factuelle et élément moral en droit pénal contemporain
• Christiane Besnier, Université Paris Nanterre, La vérité à l’audience des assises
• Barbara Truffin & Corentin Chanet, Université Libre de Bruxelles, « Je ne sais pas si c’est vrai ou si ce n’est pas vrai, je n’en sais rien… » : Le juge et les malentendus dans les audiences de la justice familiale belge

Journée organisée par le Centre d’Histoire et d’Anthropologie du Droit (CHAD) membre de Fédération Interdisciplinaire de Nanterre en Droit (FIND)Université Paris Nanterre, 200 avenue de la République, 92000 Nanterre

Références

[1] Foucault, Leçons sur la volonté de savoir, Gallimard-Seuil, Paris, 2011 (1re éd. : 1971).