Le 1er janvier 1958, entraient en vigueur les traités capitolins signés à Rome le 25 mars 1957. Leurs auteurs, les Pères fondateurs de l’Europe communautaire, partageaient sans doute le même sentiment d’écrire l’histoire en ajoutant une étape supplémentaire à l’unité européenne dont les bases furent jetées quelques années plus tôt en 1951 à Paris sous la forme du traité instituant la CECA. Aussi convient-il de commémorer soixante ans après ce moment fondateur.

Présentation

Le 1er janvier 1958, entraient en vigueur les traitéscapitolins signés à Rome le 25 mars 1957. Leurs auteurs,les Pères fondateurs de l’Europe communautaire,partageaient sans doute le même sentiment d’écrire l’Histoire en ajoutant une étape supplémentaire à l’unitéeuropéenne dont les bases furent jetées quelques années plus tôt en 1951 à Paris sous la forme du traité instituant laCommunauté européenne du charbon et de l’acier. Aussi convient-il de commémorer soixante ans après ce momentfondateur. A cette fin un cycle de publication à la Revue de l’Unioneuropéenne entamé en décembre 2017 et s’achevant un an aprèss’est efforcé de rendre compte sur le temps long de son unitéjuridique et institutionnelle sans préjudice de sa diversité matérielle.L’heure étant venue de le refermer, ce colloque est l’occasion dejeter un double regard rétrospectif et prospectif suivant trois axesdont la rencontre a pour ambition non seulement de donner à voir laconstruction européenne, mais d’aider à en comprendre les ressorts;Telle est la contribution aux études européennes des auteurs réunisautour des thèmes du droit, du marché et de l’identité, dont l’alliageest un instrument de connaissance.

Programme

29 novembre 2018

13h30 Accueil des participants

14h Discours d’accueil :

Mme Corinne MASCALA, Présidente de l’Université Toulouse I Capitole

1. Philippe NELIDOFF, Doyen de la Faculté de droit de Toulouse
2. Marc BLANQUET, Directeur de l’IRDEIC et du CEEC

14h15 Session I : Le droit

présidée par Marc BLANQUET, Professeur, directeur de l’IRDEIC et du Centre d’excellence Jean Monnet

• Les traités de Rome à travers les âges, Didier BLANC, Professeur, Université Toulouse I Capitole
• Les potentialités démocratiques du traité de Rome, Sébastien ROLAND, Professeur, Université de Tours, Vice-président de la CEDECE
• Les récits judiciaires de l’Europe, Antoine BAILLEUX, Professeur, Université de Saint Louis (Bruxelles)
• Cinquante ans de jurisprudence pour un traité sexagénaire : le façonnage de la structure du Traité Euratom par la Cour de justice, Olivier DUPÉRÉ, Maître de conférences, Université de La Réunion

Questions - Pause

16h30 Session II : Les droits

présidée par Aurore GAILLET, Professeur, Université Toulouse 1 Capitole

• Quelques réflexions sur l'autonomie de l'ordre juridique de l'Union européenne par rapport au droit international, Sean VAN RAEPENBUSCH, Professeur, Institut d'Etudes européennes, Université libre de Bruxelles
• Les droits fondamentaux, frein ou moteur de l’intégration européenne ? Joël ANDRIANTSIMBAZOVINA, Professeur, Université Toulouse I Capitole
• Influences, confluences et résistances : les catégories du droit public italien à l'épreuve du droit de l'Union européenne, Nicoletta PERLO, Maître de conférences, Université Toulouse I Capitole

30 novembre 2018

9h30 Session III : Le marché

présidée par Nathalie DE GROVE- VALDEYRON, Maître de conférences, Université Toulouse I Capitole, chaire Jean Monnet DESAPS

• L’évolution conceptuelle du marché intérieur, Chahira BOUTAYEB, Maître de conférences, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
• La dynamique dérégulatoire  de  l’entrave  dans  le  marché  intérieur,  Eric CARPANO, Professeur, Université Lyon III, chaire Jean Monnet
• Soixante ans de politique européenne de concurrence, Laurence IDOT, Professeur émérite, Université Paris II Panthéon-Assas
• Le cadre budgétaire intégré : entre règles et choix, Francesco MARTUCCI, Professeur, Université Paris II Panthéon-Assas

Questions - Pause

• L’élaboration du droit de l'Union européenne au regard des exigences de la légistique. Simplification, sophistication et légitimation, Fabienne PÉRALDI LENEUF, Professeur, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
• Le tropisme juridique du droit de l’Union, Brunessen BERTRAND, Professeure, Université Rennes 1

Questions - Pause déjeuner

14 h

Session IV : L’identité

présidée par Hélène GAUDIN, Professeur, Université Toulouse I Capitole

• La frontière : espace de l'intégration, François-Vivien GUIOT, Maître de conférences, Université Toulouse I Capitole
• Le Parlement européen, miroir des crises de l’Union européenne ? Laetitia GUILLOUD-COLLIAT, Professeur, Université Grenoble Alpes
• L'Union européenne est-elle une Communauté ? Marc BLANQUET, Professeur, Université Toulouse I Capitole, chaire Jean Monnet

Questions-débats

• Quelques interrogations sur un avenir hasardeux, Claude BLUMANN, Professeur émérite, Université Paris II Panthéon-Assas