Le colloque s’articulera autour du thème suivant : Les agents du cadastre : hommes, pratiques, réseaux. Il s’agira d’entrevoir l’aspect humain, mais aussi les méthodes de travail, la formation, les techniques professionnelles qu’ils adoptent. On s’attachera aussi aux modèles et influences. Le cadre chronologique adopté ira du Moyen Âge à nos jours. La zone géographique est étendue à l’Europe occidentale, avec un éclairage particulier sur la France méridionale, l’Italie, l’Espagne et la Suisse et des éclairages sur les pays germaniques (Pays-Bas, Angleterre, Allemagne…). On pourra mettre l’accent sur les influences mutuelles des pratiques cadastrales rurales et urbaines à travers l’étude d’agents cadastraux urbains officiant dans les campagnes et inversement, le tout mis en relation avec « l’analyse des réseaux ».

Annecy, 4-6 décembre 2019 organisé par les Archives départementales de la Haute-Savoie et l’Académie salésienne

Argumentaire

Périmètres thématique, chronologique et géographique :

Le colloque s’articulera autour du thème suivant : Les agents du cadastre : hommes, pratiques, réseaux

Derrière ces mots, il s’agira d’entrevoir l’aspect humain (qui sont les agents du cadastre, quelle est leur activité, comment peut-on les situer socialement…), mais aussi les méthodes de travail, la formation, les techniques professionnelles qu’ils adoptent. On s’attachera aussi aux modèles et influences. L’aspect « réseaux » englobe naturellement le tissu relationnel de ces agents, mais aussi les liens avec les institutions, les communautés, les notaires. Les monographies individuelles, familiales ou d’entreprises pourront être retenues, pour repérer et décrire des  réseaux socioéconomiques et socioprofessionnels très peu connus. Cela permet aussi de réfléchir à la question de la transmission des affaires, des savoirs et des savoir- faire des agents cadastraux, question demeurant, pour l’heure encore, une terra incognita. De plus, les agents cadastraux semblent des intermédiaires entre les populations et les élites : cette activité est-elle à temps complet et permet-elle des ascensions sociales ? Quels sont la place et le statut socioéconomique des agents cadastraux dans la société (situation dans la hiérarchie, « réputation », fortune) ?

Le cadre chronologique adopté ira du Moyen Âge à nos jours avec un possible éclairage contemporain, grâce à d’éventuelles interventions d’acteurs actuels : géomètres-experts, conservation des hypothèques, direction des finances publiques de la Haute-Savoie. On s’intéressera aux ruptures et continuités, spécialement entre fin du Moyen Âge et l’époque moderne (lorsque l’enquête change profondément de nature) et, pour la France actuelle, entre la fin du XVIIIe siècle et la loi de 1807. Existe-

t-il des agents cadastraux qui assurent la transmission du savoir-faire accumulé au Moyen Âge et à l’époque moderne vers l’époque du cadastre dit napoléonien ? Ou  cela leur échappe-t-il au profit d’influences et d’expériences extérieures (à l’échelle d’une province, d’une région, d’un État, voire de l’Europe) ?

La zone géographique envisagée est donc assez étendue (France méridionale, Italie, Espagne, Suisse), et il parait nécessaire d’étendre les études au nord de la France. Des éclairages sur les pays germaniques (Pays-Bas, Angleterre, Allemagne…) seraient aussi les bienvenus.

On pourra, en particulier, porter une attention particulière à l’analyse de la culture fiscale commune dans l’arc méditerranéen : les innovations en matière fiscale et de rédaction des registres cadastraux (à partir des libri di estimi italiens) sont très vite répandues en Provence, Languedoc, Catalogne, Valence et Majorque. À travers qui ? Comment le modèle est-il venu d’Italie en Provence et Languedoc, en Catalogne et à Valence ? Quelles sont les places des institutions locales et de l’État dans ces progrès ? L’administration centrale, royale ou princière, donne un cadre  général, mais villes, villages et municipalités le remplissent, le précisent, le spécifient, l’adaptent aux cas concrets. Quelles articulations peut-on déceler ?

Omniprésent, le notaire joue un rôle central, faisant fonction souvent d’agent cadastral, au moins pour le Moyen Âge. Les notaires transmettent l’information et les façons de faire, d’un lieu à l’autre. Quelques notaires travaillent chez eux, dans leur bureau, ouverts au public. Certains travaillent pour les institutions, ils peuvent faire appel à des experts : les arpenteurs (pour mesurer l’extension de la terre) et même les paysans (généralement les gros laboureurs, les prud’hommes, les coqs de village) pour évaluer les biens. Mesurer et évaluer la terre exige donc des experts, mais des experts locaux. Pourtant, les notaires tiennent le rôle pivot : ils transportent les mesures, effectuent les évaluations, maintiennent les livres à jour... La figure de

« l’agent cadastral » peut être « construite » pour le bas Moyen Âge à partir de la figure central du notaire, accompagné certes des experts, du collecteur de la taille,  des représentants de l’autorité, des agents fiscaux, en somme. Il serait très important de mettre en rapport cette dimension locale (autour du notaire, des agents fiscaux et des autorités municipales ou princières, bien sûr) avec le monde extra-local : régional, méditerranéen, européen... On pourra aussi le mettre en connexions et interrelations avec les agents des grandes enquêtes cadastrales d’État. On pourra se pencher sur les influences mutuelles des pratiques cadastrales rurales et urbaines à travers l’étude d’agents cadastraux urbains officiant dans les campagnes et inversement, le tout mis en relation avec « l’analyse des réseaux ».

Lieu : Annecy, aux Archives départementales de la Haute-Savoie

Comité scientifique 

Groupe de recherches sur les compoix / université de Toulouse :

• Jean-Loup Abbé
• Bruno Jaudon
• Florent Hautefeuille 
• Jean Le Pottier

Académie salésienne :

• Laurent Perrillat 
• Sébastien Savoy

Archives départementales de la Haute-Savoie (Hélène Maurin et Julien Coppier) et de la Savoie (Jean Luquet / Sylvie Claus)

Université de Savoie-Mont-Blanc :

• Frédéric Meyer   
• Christophe Gauchon

Archivio di Stato de Turin :

• Elisabetta Reale
• Marco Carassi

Espagne :

• Antonio Furio

Le comité est prêt à recevoir les propositions de communication. Transmettez un titre et un résumé (1 000 signes maximum, espaces compris) du sujet que vous souhaiteriez traiter, en lien avec les thèmes évoqués ci-dessus.

Date limite de remise des propositions : 1er avril 2019

A adresser à : sebastien.savoy@gmail.com

Le comité scientifique se réserve la possibilité de refuser des propositions de communication qui n’entrerait pas dans le cadre défini par le présent appel, sans avoir à justifier le refus.

Organisation scientifique

• Archives départementales de la Haute-Savoie : Hélène Maurin, directrice, et Julien Coppier, adjoint à la directrice
• Académie salésienne : Laurent Perrillat, président, et Sébastien Savoy, vice- président