L'intégrité scientifique soulève actuellement de nombreuses questions. Le monde de la science est confronté à des inconduites qui nécessitent un répérage et un traitement préventif et curatif. Le présent colloque organisé par l'Institut d'histoire du droit de l'université Panthéon-Assas vise à réunir diverses disciplines autour de ce thème. Il s'agira de cartographier les inconduites dans les différents domaines de la science et d'apprécier les moyens mises en oeuvre pour les prévenir et les sanctionner. Du soft law au hard law, de la médiation à la sanction, la manière de saisir les inconduites conditionnent les pratiques. Un enjeu épistémologique mais aussi politique et social anime cette question dont l'écho dans la société nourrit des interrogations sur les rapports entre droit et science mais aussi entre la société et la science.

Colloque interdisciplinaire sur l’intégrité scientifique à l’aune du droit

Programme

Mardi 12 mars 2019

(Centre Panthéon-Salle des Conseils)

• 8h30 Allocution du Laurent Leveneur, Professeur à l’Université Panthéon-Assas, Vice-Président à la recherche,
• 8h40 Propos introductifs, Olivier Descamps, Professeur à l’Université Panthéon-Assas, directeur de l’Institut d’Histoire du Droit (UMR-Cnrs 7184)

L’intégrité scientifique, objet de droit

Sous la présidence de M. le Professeur Pierre Delvolvé,

Membre de l’Académie des Sciences Morales et Politiques

• 8h45, Hervé Maisonneuve, Médecin, rédacteur scientifique« De la culture POP à la culture TOP ! « 
• 9h10, Elisabeth Adjadj, Chercheur à l’Inserm, responsable de la cellule Mesures, Indicateurs, Bibliométrie « La bibliométrie : outil de stratégie et de valorisation »
• 9h35, David Pontille, Chercheur au Centre de Sociologie de l’Innovation « “Attribution et originalité : les défis de l’intégrité scientifique”

Discussion 10h-10h15

Pause 10h15-10h35

• 10h40  Jean-François Bach, Professeur de médecine, membre de l’Académie des sciences« L’analyse des méconduites dans les publications scientifiques »
• 11h05  Michèle Dassà, Responsable du pôle IST/observatoire Ribac« Comment caractériser les inconduites dans les publications des différentes communautés SHS : éléments de réflexion ? »
• 11h25 Michèle Guillaume-Hofnung, Professeur émérite des Facultés de droit, directrice de l’Institut de Médiation Guillaume-Hofnung« Ethique, déontologie et médiation »

Discussion 12h-12h25

Déjeuner 12h30-14h

Sous la présidence de M. Denis Guthleben,  attaché scientifique au comité pour l’histoire du Cnrs

• 14h Gilles J. Gugliemi, Professeur à l’Université Panthéon-Assas « Nature juridique du plagiat et fonction de la recherche en droit. »
• 14h25  Agnès Robin, Maître de conférences HDR à l’Université de Montpellier « Intégrité scientifique et sciences des données »
• 14h50  Frédérique Lesaulnier, Déléguée à la protection des données (Inserm)« Recherche en santé et données à caractère personnel, la nouvelle donne »

Discussion 15h10-15h30

Pause  15h30-16h

• 16h  Boris Barbour« Evaluation post-publication avec PubPeer et Peeriodicals »
• 16h25  Jean Audouze, astrophysicien, Directeur de Recherche émérite au CNRS, Président de l'Association "Prévenance".« Evocation des inconduites ordinaires en sciences de la Terre et de l’Univers »
• 16h50  Kamil Fadel, Responsable de l’unité Physique au Palais de la Découverte « Inconduites en sciences physiques et en biologie »

Mercredi 13 mars

(Center Panthéon-Salle des Conseils)

L’intégrité scientifique à l’aune des normativités

Sous la Présidence de Mme le Professeur Sophie Démare-Lafont, Directrice de l’Ecole doctorale 8 de l’Université Panthéon-Assas

• 8h45  René Frydman, Professeur spécialiste de la reproduction« De la médecine à l’éthique et au droit »
• 9h10  Didier Truchet, Professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas« Intégrité scientifique et déontologie : une étude comparée »
• 9h35  Marc Léger, Référent à l’intégrité scientifique au CEA« Intégrité scientifique et droit du travail »
• 10h00  Yves Fort, Professeur, Directeur des Opérations Scientifiques à l’ANR, référent à l’intégrité scientifique « Les engagements de l’ANR pour le financement d’une recherche intègre. »

Discussion

Pause 10h30-10h50

• 10h50  Table ronde autour de la médiation, animée par Hervé Maisonneuve avec Maïté Armengaud (médiatrice au Cnrs), Ghislaine Filliatreau (Directrice de recherches, délégué à l’intégrité scientifique à l’Inserm), Françoise Simon-Plas (Directrice de recherches, déléguée à la déontologie), Rémy Mosseri (Directeur de recherches au Cnrs, référent à l’intégrité scientifique)
• 11h50  Jean-Baptiste Soufron, avocat associé chez FWPA avocats« Les aspects juridiques de la fraude académique »
• 12h15  Joël Moret-Bailly, Professeur de droit privé et sciences criminelles,Université de Lyon (Saint-Étienne), CERCRID UMR-CNRS 5137, Référent déontologue et lancement d'alertes du CNRS« Intégrité scientifique : que peut le droit ? »

Discussion

Déjeuner 12h45-14h

L’intégrité scientifique, un enjeu épistémologique ?

Sous la Présidence de Mme Ghislaine Filliatreau, Directrice de recherches à l’Inserm

• 14h  Catherine Puigelier, Professeur à l’Université Paris Lumières et des étudiants de l’ADLSD« L’intégrité scientifique en tant que souffle du droit de la recherche scientifique »
• 14h30  Léo Coutellec, Enseignant-chercheur (MCF) en épistémologie et éthique des sciences contemporaines, Université Paris-Sud, Conseil pour l'Ethique de la Recherche et l'Intégrité Scientifique (POLETHIS) « Penser l’intégrité scientifique sans l’illusion du positivisme. Enjeux épistémologiques en éthique de la recherche »
• 14h55  Olivier Gosselain, Professeur à l’Université libre de Bruxelles « La désexcellence pour tenter de sortir du « Beaucoup/Vite/Loin/Mal » dans la recherche »
• 15h20  Olivier Le Gall, Directeur de l’Ofis « Truth isn’t truth : l’intégrité au service d’une Science responsable »

Discussion

Pause 16h-16h20

L’intégrité scientifique, un enjeu politique et sociétal ?

• 16h20  Jean-Michel Foidart, Secrétaire perpétuel de l’Académie de médecine du royaume de Belgique « Projets préparés en Belgique par l’Académie royale en matière d’intégrité scientifique »
• 16h45  Claude Huriet, Sénateur Honoraire, membre Honoris causa de l’Académie de médecine « Une politique de l'intégrité scientifique est-elle concevable ? Est-elle souhaitable ? »
• 17h10  Bernard Stirn, Conseiller d’Etat, Président du Collège de déontologie « Présentation du Collège de déontologie »
• 17h35  Hervé Morin, journaliste, responsable du cahier Science et médecine au journal Le Monde « Le journaliste face à l'intégrité scientifique »
• 18h00  Catherine Bourgain, généticienne et sociologue, Inserm, directrice du Centre de Recherche Médecine, Sciences, Santé, Santé mentale et Société (Inserme, Cnrs, Ehess, Université Paris Descartes) « Mettre les sciences dans le champ de la démocratie »

18h25  Discussion

18h30 Clôture du Colloque