AccueilDémocratie et territoires

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Publié le vendredi 15 mars 2019 par Céline Guilleux

Résumé

Le lien entre la démocratie et les territoires est un sujet très actuel et qu’il est intéressant de discuter sous l’angle de différentes disciplines. D’un côté, les territoires sont multiples, mouvants, et leurs frontières remises en cause par le développement des réseaux d’échange. De plus, le territoire est le lieu où s’exerce un pouvoir qui n’est pas toujours démocratique. De l’autre, la démocratie a plusieurs visages. Le premier, le plus évident, semble immuable, c’est celui de la gardienne de la souveraineté des individus. Les autres sont à l’inverse très divers aux formes nouvelles. L’intérêt ici est de confronter ces deux termes, à différentes échelles, dans différents contextes et suivre les effets de leur évolution respectives sur l’un et l’autre.

Annonce

Argumentaire

Les doctorants du Laboratoire Ruralités de l’Université de Poitiers et du Laboratoire CITERES de l’Université de Tours invitent les chercheurs de divers horizons (géographes, sociologues, philosophes, économistes, politologues,...) et les acteurs urbains à partager leurs connaissances et leurs expériences sur le thème de “Démocratie et territoire-S”.

La “démocratie” a toujours été un sujet central et s’envisage différemment d’un pays à un autre, d’un territoire à un autre. Il est le corollaire de la justice, du pouvoir et de ceux qui le détiennent dans un équilibre pour une représentativité absolue, c’est le principe de souveraineté consacré dans la Constitution française. Dès ses premiers débuts (forts éloignés, il est vrai, des pratiques actuelles) la démocratie en Grèce était affaire de « cité » - le « citoyen » étant, étymologiquement, l’habitant de la cité.

Par conséquent, la démocratie comprise comme exercice du droit commun ne peut pas tenir compte de différences territoriales : elle s’exerce et s’applique uniformément sur un territoire  (étatique). Pourtant nous observons des différences dans le vécu de cet exercice dès que nous passons d’un territoire à un autre, une différence liée autant à des dispositifs gouvernementaux proposés qu’à des initiatives citoyennes diverses. De plus, le vécu de la démocratie varie à une échelle internationale, où ils existent d’autres formes d’organisation de la démocratie que la forme franco-centrée.

Ainsi, il n’est pas neuf de se poser la question de la « bonne taille » d’un territoire pour l’exercice de la démocratie. Rousseau avait déjà affirmé que, pour être complète, elle ne pouvait s’exercer que dans des territoires de taille « humaine », c’est-à-dire là où elle peut être directe. Tocqueville, lui, a montré qu’elle avait la possibilité de s’appliquer dans un territoire aussi vaste que l’Amérique.

Alors, il peut devenir légitime de se demander si – au-delà de son expression juridique et politique – l’exercice de la démocratie, présente des caractères différents selon qu’on l’observe d’une part dans les territoires qu’il soit géographiques, économiques, institutionnels et d’autre part dans des espaces déterritorialisés produits par la mondialisation et l’émergence des réseaux.

En partant de ce contexte, ce séminaire s’articulera autour de trois axes de réflexion :  

Axe 1 : Démocratie rurale et démocratie urbaine

Dans cet axe on peut, notamment, questionner l’exercice du pouvoir en fonction de la territorialisation. Il semblera évident à chacun, presque de manière intuitive, que la fonction de Maire ne s’exerce pas de la même manière dans une commune de moins de 500 habitants (il y en a environ une sur deux en France) et dans une commune de plus de 100 000 (il n’y en a qu’une quarantaine). Les choses deviennent plus compliquées encore lorsqu’on constate que, parmi les communes de moins de 500 habitants, 7% sont situées dans des aires métropolitaines.

A l’heure où la question de la participation citoyenne aux décisions locales devient de plus en plus importante, on peut se demander si la taille des communes, des territoires ne permettent pas, a priori, plus aisément l’exercice d’une démocratie plus « participative ». Cependant, un rapide panorama montre que ce sont précisément les petites ou très petites communes, les petits territoires qui développent le moins ces dispositifs de participation citoyenne.

  • Y-a-t’il davantage ou moins de démocratie dans les territoires urbains et ruraux? Comment s’exprime la démocratie sur les territoires? Sous quelles formes peut-on la rencontrer?

Axe 2 : La démocratie dans les domaines de l’environnement, de l’alimentation et de l’habitat

L’évolution du droit de l’environnement (international, européen et national) a favorisé le développement de l’information et de la participation du public dans différents domaines tels que l’urbanisme ou l’alimentation. Ces instruments juridiques mis à disposition du public favorisent-ils le processus démocratique? On a vu ainsi naître la  “démocratie participative” qui fait aujourd’hui partie du langage courant. Néanmoins, son usage remet en cause la définition même de la démocratie comme si seule, sous sa forme brute et littérale, elle s’exprimait de façon isolée, comme si seule elle ne permettait pas aux citoyens de participer à la vie de la cité. Avec la démocratie participative, chaque individu veut agir en décidant de ce qui est bon pour son cadre de vie: son environnement, son alimentation, son habitat. Et plus récemment encore, la “démocratie citoyenne”, une véritable périssologie tant la juxtaposition de ces deux termes semble être inutile et redondante. Ces nouvelles formes de démocratie séduisent à bien des égards alors qu’elles semblent être le porte voix d’intérêts singuliers, peu soucieux de la res publica et loin de l’idée de démocratie telle qu’elle se conçoit à son origine.

  • La démocratie est-elle une réponse aux conflits environnementaux, d’habitat et d’alimentation? Les nouvelles formes de démocratie favorisent-t-elles la rationalité des décisions dans les domaines précités? La liberté d’expression et d’action est-elle réellement plus importante ? Comment les pouvoirs publics tiennent-ils compte de l’avis des citoyens?
  • La démocratie citoyenne n’en vient-elle pas, finalement, à favoriser des actions collectives, qui sont localisées spatialement, rythmées, parfois, par des oppositions à des projets spécifiques, et souvent éphémères ? Face à cet “empressement” démocratique, comment les pouvoirs publics sont-ils susceptibles d’apporter des réponses appropriées et réfléchies ? Quels rapports peut-on établir entre démocratie et temporalité ?

Axe 3 : Nouveaux territoires, nouvelles démocraties ? mondialisation, réseaux, déterritorialisation, reterritorialisation.

Le territoire, dans son acception la plus stricte, est un espace délimité c’est-à-dire doté de frontières qui peuvent être formelles, naturelles, du fait de l’homme (administrative, juridique) ou qui peuvent être informelles telles que le territoire d’action d’une marque, d’un groupe d’individus revendiquant l’appropriation d’un espace et dans lequel l’homme exerce un pouvoir. Le concept de territoire est donc omniprésent et dépasse les sphères administratives, politiques, géographiques. Une organisation quelle qu’elle soit (publique, privée) est un espace territorialisé à l’intérieur duquel des individus (une population?) gouvernent et sont gouvernés. Cependant, les frontières de ces territoires protéiformes ne sont pas toujours très claires. En effet, à l’heure de la mondialisation et du numérique où les frontières ne semblent plus exister, le territoire n’est-il pas moribond? Et pourtant, l’usage du terme territoire n’a jamais été aussi employé notamment en matière politique comme pour réaffirmer son existence. On parle “d’aménagement du territoire”, d’identité de territoire” , de “cohésion des territoires” etc.

Ainsi, si le territoire, compris comme un espace délimité, est le résultat des rapports de pouvoir qui mènent à une appropriation et une identification des habitants/propriétaires avec le lieu (Godin C., 2014) et où se construisent des formes de gouvernance/gouvernement, quels rapports de pouvoir et quelles formes de gouvernance se développent face au phénomène de déterritorialisation ? Assistons-nous réellement à un processus de déterritorialisation et de nouvelles démocraties ? Quels en sont les effets sur la société et ses organisations (entreprises, administrations publiques...) ?

Axe 4 : Intérêt général et démocratie

La notion de l'intérêt général intervient dans les opérations de gestion urbaine (i.e. dans la planification urbaine ainsi que dans la politique foncière). « C'est au nom de l'intérêt général que les intérêts de certains sont affectés par une politique dont d'autres profiteront … les conflits sont donc inévitables » (Aydalot, 1985). Il est légitime de se demander « qui est qualifié pour exprimer l'intérêt général ? » (Aydalot, 1985) et comment se manifeste la démocratie participative dans son expression?

Modalités de participation

Les personnes qui souhaitent soumettre une proposition de communication sont invitées à envoyer un texte de 500 mots. Ce texte doit présenter un plan détaillé de la communication, le sujet, l'approche méthodologique, les terrains d’étude, les résultats visés et une bibliographie.

Les résumés sont attendus avant le 26 avril 2019

à l’adresse mail : democratieterritoires@gmail.com

Chaque proposition de communication sera évaluée de façon anonyme à partir d'une grille d'analyse. Les actes de ce séminaire seront publiés postérieurement dans la revue électronique du Laboratoire Ruralites, E-Ruralites.  

Comité d'organisation et de sélection 

Laboratoire RURALITES

  • Eric PUISAIS
  • Elodie TEXIER
  • Francis EBEKE
  • Marion MATHE
  • Diana RIOS-RIVERA
  • PFR. Dominique ROYOUX - Laboratoire RURALITES

Laboratoire CITERES

  • Youness ACHMANI
  • Corentin THERMES
  • Valentin LAMIRAULT
  • Sarah EL ATTAT
  • MCF. HDR.. Isabelle LA JEUNESSE 

Lieu et date de la journée 

MSHS de Poitiers, 5, Rue Théodore Lefebvre, 86073 Poitiers, Bâtiment A5.

5 Juillet 2019 de 9h à 17h

Calendrier

26 avril, date limite de réception des résumés.

30 avril, réunion du comité de sélection. Une réponse sera envoyé le même jour aux auteurs des textes sélectionnés.

24 juin, date limite de réception de textes complets (seuls les personnes qui envoient leurs textes avant cette date auront la possibilité de communiquer et de publier).

Bibliographie indicative

GODIN, Christian, “Fin du territoire ou nouveaux territoires ?”, in Cités, Paris, PUF,  2014/4 n° 60, pp.149-157.

TERREAUX, Jean-Philippe, “Nouveaux espaces d’échanges et nouvelles frontières de la démocratie”, in Cités, Paris, PUF, 2014/4, n°60, pp. 177-186

SERISIER, Wilfried, “La démocratie participative et la fabrique locale des territoires”, in www.participation-et-democratie.fr

CHARROUD, Mary, “La Représentation des usagers au sein des institutions hospitalières : légitimation progressive, savoirs citoyens et limites”, Journées doctorales du GIS, Paris, 18 oct. 2011.

AMRF. “Manifeste pour le monde rural”, 1994.

DUPOUX, Julien, “Exercice du pouvoir dans l’espace rural”, 2016, <hal-01394711>

MARTIN, Vanier. “Démocratie locale : changement d’horizon?”, in Esprit, 2015/2

-------,------. “Dans l’épaisseur du périurbain”, in Espaces et sociétés, 2012/1, n°148-149

ANTHEAUME, Benoît ; GIRAUT, Frédéric. “Le territoire est mort, vive les territoires”. IRD Editions, 2005.

FAURE, Alain. “Territoire, territorialisation”, in Dictionnaire des politiques publiques, Presses de Science Po, 2010.

-------,-------. “La question territoriale”. Thèse pour l’HDR, disponible sur H.A.L.

AYDALOT, Philippe. “Économie régionale et urbaine”. Paris, France: Économica, 1985.

LASCOUMES, Pierre ; LE GALES, Patrick. “Sociologie de l’action publique”. Édité par François de Singly. Paris, France: Armand Colin, 2012.

LASCOUMES, Pierre ; LE BOURHIS, Jean-Pierre. “Le bien commun comme construit territorial”, in Identités d’action et procédures. Politix. Revue des sciences sociales du politique 11, no42 (1998): 37 66. https://doi.org/10.3406/polix.1998.1724.

BERTRAND, Nathalie.Terres agricoles périurbaines: une gouvernance foncière en construction”. Editions Quae, Paris, 2013.

Lieux

  • Bâtiment A5. Salle Mélusine (RDC), MSHS de Poitiers - 5 Rue Théodore Lefebvre
    Poitiers, France (86000)

Dates

  • vendredi 26 avril 2019

Mots-clés

  • démocratie, territoire, rural, urbain, mondialisation, environnement, habitat, entreprise, santé, alimentation, gouvernance

Contacts

  • Doctorants du Laboratoire RURALITES et CITERES
    courriel : democratieterritoires [at] gmail [dot] com

Source de l'information

  • CITERES - Ruralités
    courriel : democratieterritoires [at] gmail [dot] com

Pour citer cette annonce

« Démocratie et territoires », Appel à contribution, Calenda, Publié le vendredi 15 mars 2019, https://calenda.org/581034

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