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The Antarctic treaty and its contribution to International Law

Les apports du système du traité de l'Antarctique au droit international

The sixtieth anniversary of the Antarctic Treaty

Colloque à l'occasion des soixante ans du traité sur l'Antarctique

*  *  *

Published on Friday, June 28, 2019 by Céline Guilleux

Summary

Les 5 et 6 décembre 2019, se tiendra à l'université Grenoble Alpes (bâtiment IMAG) un colloque célébrant les 60 ans du traité sur l'Antarctique. Les organisateurs du colloque ont choisi de mettre en lumière les apports du système du traité de l'Antarctique au droit international. Cette manifestation scientifique regroupera des juristes, des sciences polititistes, des scientifiques, des représentants du ministère des Armées et du ministère des Affaires étrangères, un représentant de l'Institut Paul-Emile Victor... Elle inclura une table-ronde sur les enjeux géostratégiques en Antarctique et une vioconférence avec l'Astrolabe.

Announcement

Argumentaire

Le 1er décembre 1959, douze Etats se réunissaient à Washington pour signer le Traité sur l’Antarctique. L’accord visait à geler les prétentions territoriales sur le continent blanc et instaurait la première zone non-militarisée et non-nucléarisée de la planète. Au fil des années, ce dispositif inédit a été complété par différentes conventions protégeant l’environnement si spécifique de l’Antarctique et par les décisions adoptées annuellement lors de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (RCTA).

Cet ensemble d’instruments internationaux, désormais connu sous le nom de Système du Traité de l’Antarctique (STA), constitue un exemple unique au monde de gouvernance internationale d’une région dédiée à la paix, aux activités scientifiques et à la protection de l’environnement. La célébration, en décembre 2019, des 60 ans du traité de Washington est l’occasion de dresser le bilan de l’application du STA, des enjeux auxquels il est aujourd’hui confronté, et des évolutions possibles qu’il pourrait connaître dans les années à venir.

Le colloque qui se tiendra à Grenoble les 5 et 6 décembre 2019 a précisément pour objectifs d’apporter un éclairage analytique du Système du Traité de l’Antarctique et de mettre ses apports en perspective, dans un contexte marqué par l’émergence de nouvelles activités (bioprospection, tourisme…), le défi des changements environnementaux globaux, et l’exacerbation des rivalités géostratégiques autour de la zone antarctique.

L’approche retenue par les organisateurs du colloque conduira à s’interroger sur les apports du « droit de l’Antarctique » au droit international général et aux régimes régionaux qui se sont multipliés ces soixante dernières années. Le Système du Traité de l’Antarctique constitue en effet, à bien des égards, un dispositif original et précurseur : que l’on pense aux principes de non-nucléarisation et de non-appropriation, ou à certains mécanismes mis en place en matière de protection de l’environnement antarctique, les règles établies dans le cadre du STA semblent avoir ouvert la voie à des normes, principes ou standards qui ont ensuite pris corps dans d’autres branches du droit international général ou dans d’autres régimes régionaux. Il s’agira donc de s’interroger, tout au long du colloque, sur les domaines dans lesquels le droit international a pu tirer profit du « droit de l’Antarctique » et de questionner plus largement l’influence que ce droit a pu avoir sur l’évolution d’autres régimes internationaux, en essayant de caractériser la nature de ces apports. 

Comité scientifique

  • Pierre Brasseur : pierre.brasseur@univ-grenoble-alpes.fr
  • Ludovic Chan-Tung : ludovic.chantung@univ-grenoble-alpes.fr
  • Anne Choquet : anne.choquet@univ-brest.fr
  • Sabine Lavorel : sabine.lavorel@univ-grenoble-alpes.fr
  • Agnès Michelot : agnes.michelot@univ-lr.fr

Comité d’organisation

  • Ludovic Chan-Tung : ludovic.chantung@univ-grenoble-alpes.fr
  • Elsa Dybkov : elsa.dybkov@univ-grenoble-alpes.fr
  • Sabine Lavorel : sabine.lavorel@univ-grenoble-alpes.fr
  • Mélanie Pagny : melanie.pagny@univ-grenoble-alpes.fr
  • Judith Shanahan : judith.shanahan@univ-grenoble-alpes.fr

Programme

Jeudi 5 décembre        

8h30 -Accueil des participants

9h00 - Mots de bienvenue

  • David DECHENAUD – Doyen de la Faculté de droit de Grenoble
  • Théodore CHRISTAKIS (Fabien TERPAN) – Directeur (adjoint) du Centre d’Etudes sur la Sécurité Internationale et les Coopérations Européennes Nicolas KADA – Co-directeur du Centre de Recherches Juridiques
  • Pierre BRASSEUR – Directeur de l’Institut des Géosciences de l’Environnement

9h20- Propos introductif

  • Ludovic CHAN-TUNG - Maître de conférences, Univ. Grenoble Alpes, CESICE
  • Sabine LAVOREL - Maître de conférences, Univ. Grenoble Alpes, CRJ

9h45-12h30 Une gouvernance unique : entre territoire revendiqué et gestioninternationalisée

9h45 

  • Présentation du Système du Traité de l’Antarctique - Anne CHOQUET - Maître de conférences en droit public, Brest BusinessSchool
  • L’Antarctique aux prises avec "l’obsession territoriale"- Florian AUMOND - Maître de conférences en droit public, Univ. de Poitiers

10h45 Questions et débat / Pause

11h15 

  • L’opposabilité du Traité sur l’Antarctique, Ludovic CHAN-TUNG - Maître de conférences en droit public, Univ. Grenoble Alpes, CESICE
  • Le système Antarctique, un laboratoire des régimes d’inspection internationale - Raphaël MAUREL - Doctorant en droit public, Univ. Clermont Auvergne

12h15 Questions et débat / Déjeuner

14h17h30 Patrimoine commun de l’humanité vs. Intérêts nationaux

14h Territoires français et activités françaises en Antarctique

  • Activités scientifiques - Jérôme CHAPELLAZ - Directeur de recherche au CNRS, Directeur de l’Institut Paul-Emile Victor
  • Activités de la Marine nationale - Franck MAIRE - Capitaine de frégate, Cabinet du Chef d’Etat-Major de la Marine, Bureau Stratégie et Politique
  • Le rôle de l’Astrolabe - François TRYSTRAM - Commandant de l’Astrolabe (en visioconférence)
  • Les TAF, parties intégrantes de la stratégie indo-pacifique française ? Paco MILHIET - Doctorant, Univ. de la Polynésie française, Institut catholique de Paris

15h30  Questions et débat / pause

16h Enjeux géostratégiques

Table ronde sous la présidence de Sabine Lavorel

  • La Chine et l’Antarctique : un pôle d’attraction scientifique au service d’une nouvelle gouvernance chinoise ? Sylvie LEMASSON - Maître de conférences en science politique, Sciencespo Grenoble, CESICE
  • Les aires marines protégées en Antarctique et la gouvernance internationale des océans : enjeux de relations UE-Chine, Marie-Ange SCHELLEKENS-GAIFFE - Docteure en droit public, Univ. de La Rochelle, Centre d’Études Juridiques et Politiques
  • L’UE et l’Antarctique, Maria CASTILLO, Maître de conférences en droit public, Univ. de Caen, Centre de Recherche sur les Droits Fondamentaux et les Evolutions du Droit

17h30 Fin de la journée

Vendredi 6 décembre 

9h 12h45 Le STA : un modèle normatif ?

9h Le « droit de l’Antarctique », porteur d’innovations normatives ?

  • La régulation des activités scientifiques en Antarctique, Nelson OLLARD - Doctorant en droit public, Univ. de Poitiers, CECOJI
  • L’Antarctique et les nouvelles activités en mer : entre précaution, innovation et conciliation d’intérêts (navigation, drones, tourisme), Pascale RICARD - Docteure en droit public, Univ. Paris I Panthéon Sorbonne, IREDIES

9h45 Questions / Pause

10h15 Le « droit de l’Antarctique », laboratoire normatif ?

L’Antarctique : perspectives en droit international de l’environnement.

  • Réflexion sur la solidarité écologique, Agnès MICHELOT - Maître de conférences en droit public, Univ. de La Rochelle, UMR 7266 LIENSs - Présidente de la Société Française pour le Droit de l’Environnement
  • La gestion des ressources en Antarctique, un modèle de gouvernance pour la Haute mer ? Odile DELFOUR SAMAMA - Maître de conférences en droit public, Univ. de Nantes

Questions et débat

  • Le STA, modèle de régulation des activités de géo-ingénierie ? Sabine LAVOREL - Maître de conférences en droit public, Univ. GrenobleAlpes, CRJ
  • Quel héritage du STA pour le droit spatial ? Marine MORAND - Doctorante, Univ. Lyon III

Questions et débat

12h15 Propos conclusifs Serge SEGURA, Ambassadeur chargé des océans

12h45    Clôture du colloque

Places

  • Bâtiment IMAG - 700 avenue centrale
    Saint-Martin-d'Hères, France (38400)

Date(s)

  • Thursday, December 05, 2019
  • Friday, December 06, 2019

Keywords

  • antarctique, droit international, relations internationales

Contact(s)

  • Ludovic Chan-Tung
    courriel : ludovic [dot] chan-tung [at] univ-grenoble-alpes [dot] fr

Information source

  • Ludovic Chan-Tung
    courriel : ludovic [dot] chan-tung [at] univ-grenoble-alpes [dot] fr

To cite this announcement

« The Antarctic treaty and its contribution to International Law », Conference, symposium, Calenda, Published on Friday, June 28, 2019, https://calenda.org/644170

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