L’Institut d’études de droit public organise sa quatorzième journée d’étude, qui se tiendra le vendredi 05 mars 2021 à distance. Cette journée a pour vocation d’offrir une tribune aux jeunes chercheurs (doctorants, docteurs et maîtres de conférences récemment qualifiés), quel que soit leur domaine de spécialisation juridique – droit public, droit privé, histoire du droit. Le sujet retenu pour cette année est le doute en droit.

Modalités de participation

En ligne

Lien : https://eu.bbcollab.com/collab/ui/session/guest/a494884f264a4d0780e85f5e06e49e4e

Programme

• 9h30 Introduction : Laura Dupront, doctorante contractuelle en droit public, Institut d’Études de Droit Public, Faculté Jean Monnet (Droit, Économie, Gestion) de l’Université Paris-Saclay.
• 9h45 Avant-propos : Carole Gallo, Professeure de droit public à l’Université de Lille.

Partie 1. Le juge et l’interprétation du doute

Panel sous la direction de Carole Gallo, Professeure de droit public à l’Université de Lille.

• 10h00 L’algorithme est-il le meilleur des juges ? Du doute méthodique à la mécanique dystopique. Yoann Gonthier Le Guen, doctorant en droit public, à la Faculté Jean Monnet (Droit, Économie, Gestion) de l’Université Paris-Saclay.
• 10h20 Le doute comme fondement d’un office singulier du juge administratif des référés-suspension. Abdelmohsen Sheha, doctorant en droit public comparé, à l’Université de Strasbourg, Maître des requêtes au Conseil d’État d’Égypte.

10h40 Pause. 

• 10h50 Le pourvoi ou recours dans l’intérêt de la loi, outil de dissipation du doute. Juliette Brunie, docteure en droit privé, qualifiée aux fonctions de Maître de conférences à l’Université de Franche-Comté.
• 11h10 Le doute et la protection des espèces menacées. Gaëlle Audrain-Demey, docteure en droit public, chargée de recherche et d’enseignement chez ESPI – Nantes.

11h30 Débat. 

12h00 Déjeuner.

Partie 2. De certaines appréhensions du doute par le Droit.

Panel sous la direction de Benoît Blottin, Maître de conférences en droit public, co-directeur de l’Institut d’Études de Droit Public, Faculté Jean Monnet (Droit, Économie, Gestion), de l’Université Paris Saclay.

• 14h Le patrimoine culturel africain déplacé en France : à provenance douteuse, destination certaine ? Guilhem Monédiaire, doctorant, Faculté de Droit et des Sciences économiques (FDSE) de l’Université de Limoges. 
• 14h20 Douter de l’autre en droit civil : une hérésie ? Anaïs Vanel, doctorante en droit privé, Attachée Temporaire d’Enseignant et de Recherche, Faculté de Droit et des Sciences économiques de Limoges.

14h40 Pause 

• 14h50 Le glissement vers le doute défavorable au contribuable à travers le « mini-abus » de droit fiscal. Anastasios Papagiannoulas, doctorant, Faculté Jean Monnet (Droit, Économie, Gestion) de Université Paris-Saclay, avocat à la Cour au barreau d’Athènes- associé de cabinet.
• 15h10 L’appréhension pénale des théories du complot. Jeanne Berlinson, doctorante contractuelle, Faculté Jean Monnet (Droit, Économie, Gestion) de Université Paris-Saclay.

15h30 Débat.

16h Synthèse et propos conclusifs Charles Vautrot-Schwarz, Professeur de droit public, co-directeur de l’Institut d’Études de Droit Public, Faculté Jean Monnet (Droit, Économie, Gestion) de Université Paris-Saclay.