Les interactions entre les droits de l’homme et les changements climatiques se développent de plus en plus les dernières années. Un terrain contentieux et institutionnel très fertile en la matière devient un laboratoire idoine pour interroger la performativité des droits de l’homme dans le contexte de la lutte contre les changements climatiques. Dans quelle mesure les droits de l’homme peuvent contribuer à répondre à la problématique climatique ? Quelles sont leurs forces et leurs faiblesses ? Une analyse au regard des obligations qui en découlent doit être établie, et le contentieux peut justement fournir d’éléments plus précis. Il s’agira alors d’essayer de mieux comprendre si et comment le « métissage » des droits humains aux obligations climatiques sert la lutte climatique ou au contraire révèle des points de tensions structurelles difficilement dépassables.

Présentation

Les interactions entre les droits de l’homme et les changements climatiques se développent de plus en plus les dernières années. Un terrain contentieux et institutionnel très fertile en la matière devient un laboratoire idoine pour interroger la performativité des droits de l’homme dans le contexte de la lutte contre les changements climatiques. Dans quelle mesure les droits de l’homme peuvent contribuer à répondre à la problématique climatique ? Quelles sont leurs forces et leurs faiblesses ? Une analyse au regard des obligations qui en découlent doit être établie, et le contentieux peut justement fournir d’éléments plus précis. Il s’agira alors d’essayer de mieux comprendre si et comment le « métissage » des droits humains aux obligations climatiques sert la lutte climatique ou au contraire révèle des points de tensions structurelles difficilement dépassables.

Programme

Mercredi 24 novembre 2021

13h30-17h30

Mot d’accueil du laboratoire LASSP

Les obligations des droits de l’homme face aux piliers de la lutte climatique

Présidence : Hélène Tigroudja, Professeure de droit public, Aix-Marseille Université, Membre du Comité des droits de l’Homme des Nations Unies

• Les droits humains au service de la lutte contre le réchauffement climatique, Olivier De Schutter, Professeur de droit, Université catholique de Louvain, Rapporteur spécial de l'ONU sur l'extrême pauvreté et les droits de l’Homme
• Le droit des droits de l'Homme est-il vraiment au service de la lutte contre le réchauffement climatique ? Benoît Mayer, Associate Professor, Faculty of Law of the Chinese University of Hong Kong
• Débat

Le renforcement de la catégorisation des droits de l’homme face aux vulnérabilités climatiques

Présidence : Laure Ortiz, Professeure de droit public, Sciences Po Toulouse (LASSP)

• L’urgence climatique et les droits des personnes handicapées : états des lieux et perspectives, Sébastien Jodoin, Professeur agrégé, Université McGill, Faculté de droit
• Les peuples autochtones face à l’urgence climatique, entre vulnérabilité et résistance, Camila Perruso, Chercheuse en droit rattachée au Collège de France
• La vulnérabilité des aînées en Suisse, Raphaël Mahaim, Avocat à Lausanne

Débat/ Pause

Les appréhensions des droits de l’homme par le juge dans les affaires climatiques en Europe

Présidence : Sandrine Maljean-Dubois, Directrice de recherche au CNRS, CERIC, Aix Marseille Université

• La mobilisation et la réception des droits de l’Homme dans le contentieux climatique en Europe, Christel Cournil, Professeur de droit public, Sciences Po Toulouse (LASSP)
• L’avenir des recours climatiques devant la Cour de Strasbourg, Paul Baumann, Docteur en droit public, Chaire Normandie pour la Paix et élève avocat

Débat

Jeudi 25 novembre 2021

9h-13h

Les réponses institutionnelles face à l’urgence climatique

Présidence : Catherine Fabregoule, Maître de conférences en droit public, Université Sorbonne Paris Nord

• Le rôle de l’ONU, de la promotion d’un droit à l’environnement sain à un nouveau rapporteur spécial aux Nations Unies en charge des questions climatiques, Sébastien Duyck, Senior Attorney, CIEL's Climate & Energy Program
• La recherche, par le HCR et l’OIM, d’une protection des personnes déplacées par le changement climatique sous l’angle des droits humains, Marine Denis, Doctorante en droit, Université Sorbonne Paris Nord (IDPS)
• Placer les droits de l’Homme au cœur de l’action climatique française : les pistes de la CNCDH, Michel Tabbal, Chargé de mission, Commission nationale consultative des droits de l'Homme (CNCDH)
• La Human Rights Due Diligence des entreprises multinationales en matière climatique, Paul Mougeolle, Doctorant en droit public, Université Paris Ouest Nanterre La Défense, Universität PotsdamDébat / Pause

Vers un renouvellement des « droits de l’homme » face au défi de l’anthropocène ?

Présidence : Marie-Angèle Hermitte, Directrice de recherche honoraire au CNRS et Directrice d'études honoraire à l’EHESS

• Droits de l'Homme et droits de l'humanité face à la crise climatique, Catherine Le Bris, Chargée de recherche au CNRS, ISJPS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
• Vers la reconnaissance d’un droit à un système climatique stable découlant de la Constitution américaine ?, Erin Daly, Professor of Law at Delaware Law School and the Director of the Global Network for Human Rights and the Environment
• Le dépassement des droits humains pour faire face au changement climatique : de la pertinence des droits de la nature, Jochen Sohnle, Professeur de droit public, Université de LorraineDébat

Conclusions

Olivier de Frouville, Professeur de droit public à l'Université Paris 2 Panthéon-Assas, membre du Comité sur les disparitions forcées des Nations Unies

Participation

Inscription en ligne obligatoire : lassp.sciencespo-toulouse.fr ou directement sur https://www.eventbrite.ca/e/billets-colloque-les-droits-de-lhomme-au-service-de-lurgence-climatique-161160580635

Colloque pouvant être comptabilisé dans la formation continue des avocats et la formation doctorale universitaire (UTC)