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International Military Justice Forum

Forum international de la justice militaire

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Published on Tuesday, October 05, 2021 by Lucie Choupaut

Summary

L’International Military Justice Forum (IMJF) est un lieu de débats, de rencontre et d’échanges qui propose de mettre en commun et de faire progresser la connaissance que nous avons de la justice militaire et de son histoire dans le monde.

Announcement

Présentation

L’International Military Justice Forum (IMJF) vise d’abord à rendre compte de la diversité des systèmes de justice militaire, à exposer leurs traits saillants, à explorer leur histoire et à faire connaître leurs évolutions actuelles. Dans une logique comparative, l’IMJF a aussi l’ambition de mettre en lumière les liens et les similitudes qui ont pu exister - ou qui existent encore - entre les droits militaires nationaux, conséquences de la circulation de modèles juridiques, de codes, de doctrines et de personnes ou de l’existence de zones géographiques d’influences. Cet événement, organisé par le CREC Saint-Cyr en collaboration avec le Parquet Général de la Cour de Cassation, doit enfin permettre d’imaginer ensemble ce que pourrait être l’avenir du droit militaire, au miroir des évolutions technologiques et numériques qui transforment nos forces armées.  

Son originalité est de mêler les disciplines. L’histoire, le droit, l’éthique, la philosophie et les nouvelles technologies seront au cœur des réflexions des congressistes.

L’IMJF, qui s’inscrit dans la continuité des travaux menés par les enseignants-chercheurs en droit du Centre de Recherches des Écoles de Coëtquidan (CREC) à partir de 2010, est ouvert aux universitaires, aux juristes, aux officiers des forces armées et à tous ceux qui partagent un intérêt pour cette discipline passionnante.

Organisation

Centre de recherche de Coëtquidan (CREC) en partenariat avec le Parquet général de la cour de cassation.

Programme

Jeudi 18 novembre

Axe 1. Histoire de la justice militaire

Musée de l’Armée, Auditorium Austerlitz

9h30 : Allocutions d’accueil

  • François Molins, procureur général près la cour de cassation
  • Général de division Hervé de Courrèges, commandant l’académie militaire Saint-Cyr Coëtquidan
  • Ronan Doaré, directeur général de l’enseignement et de la recherche, académie militaire Saint-Cyr Coëtquidan
  • Gwenaël Guyon, directeur du pôle éthique et droit, académie militaire Saint-Cyr Coëtquidan

La justice militaire durant les Temps Modernes et la Révolution française

Président de séance : Benjamin Deruelle (professeur en histoire, université du Québec à Montréal – UQAM)

  • 10h15 : Philipp Portelance (université du Québec à Montréal - UQAM) : « Les colonels des régiments allemands continueront d’avoir la justice desdits régiments » : la délégation de la justice royale comme privilège des régiments étrangers (1715-1791)
  • 10h35 : Renaud Faget (IHRF-IHMC) : Le commandement militaire sous le regard de la justice révolutionnaire : les évolutions de la doctrine judiciaire de la guerre (1793-1794)
  • 10h55 : Hugo Beuvant (université de Rennes 1) : La postérité européenne du Code des délits et des peines pour les troupes militaires de la République française du 14 Brumaire an V (3 novembre 1796)
  • 11h15 : Pause
  • 11h35 : David Gilles (université de Sherbrooke) : La justice militaire durant la Guerre de Sept Ans en Nouvelle-France : le débat autour des supplétifs autochtones
  • 11h55 : Questions

La justice militaire et les deux guerres mondiales

Président de séance : Stéphane Baudens (directeur du centre de recherche de l’académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan)

  • 14h30 : Gwenaël Guyon (académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan) : La justice militaire française d’une guerre à l’autre : Réformes, comparaisons, controverses (1870-1928)
  • 14h50 : Louis Panel (monuments historiques) : L’instruction des juridictions militaires aux armées (1914-1919)
  • 15h10 : Jonas Campion (université du Québec à Trois-Rivières – UQTR) : La pratique de l’exécution capitale : le cas de la justice militaire belge de 1944 à 1952
  • 15h30 : Pause
  • 15h50 : Julie Le Gac (université Paris Nanterre) : Juger les défaillances des combattants de l’armée française pendant la libération de l’Europe (1943-1944). L’exemple de la justice militaire pendant la campagne d’Italie
  • 16h10 : Evert Kleynhans (université de Stellenbosch) : High treason, Political Meddling and the Post-War Hunt for South-African Collaborators and Traitors, 1945-1948
  • 16h30 : Raffaella Bianchi Riva (université de Milan) : Military Justice and Ordinary Justice in Italy During the Transition From Fascism to Republic (1943-1948)
  • 16h50 : Questions
  • 17h10 : Clôture de la première journée

Vendredi 19 novembre

Cour de cassation – Grand’chambre

Axe 2. La justice militaire aujourd’hui

Président de séance : Ronan Doaré (directeur général de l’enseignement et de la recherche, académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan)

  • 9h30 : Lars Stevnsborg (procureur militaire général du Danemark) : Contemporary Military Justice issues in Denmark
  • 9h50 : HHJ Alan Large (Judge Advocate General du Royaume-Uni) : The Influence of the ECHR on the Current Military Justice System in the UK
  • 10h10 : Lieutenant-colonel Daniel Maurer (Judge Advocate, professeur assistant en droit, académie militaire de Westpoint) : The De-Militarization of American Military Justice : Implications for Shifting the Center of Gravity from Commanders to 'Justice'
  • 10h30 : Pause
  • 10h50 : Group Captain John Devereux (officier juriste des forces armées australiennes) : The Australian Military Justice System : Understanding Military Discipline, Judicial Decisions and Future Issues
  • 11h10 : Alison Duxbury (université de Melbourne) and Rain Liivoja (université du Queensland) : Military or Civilian Justice : How Should the Decision be Made ?
  • 11h30 : Questions
  • 11h50 : Pause

Président de séance : Frédéric Desportes (Premier avocat général de la chambre criminelle de la cour de cassation)

  • 14h00 : Maria Elizabeth Guimarães Teixeira Rocha (Chief-Justice et Justice honoraire de la cour militaire supérieure du Brésil) : The Brazilian Federal Military Justice : Challenges and Perspectives
  • 14h20 : Màrio Monte (université de Minho) : Military Justice Systems in Portuguese-Speaking Countries (Portugal, Brazil, Angola). A Comparative View
  • 14h40 : Aurore Chauvelot (avocate générale référendaire, parquet général de la cour de cassation) : Le système français de justice militaire : un modèle original ?
  • 15h00 : Colonel Laurent Haas (commandant de la gendarmerie prévotale) : La gendarmerie prévotale : organisation, fonctionnement, missions
  • 15h20 : Jean-Paul Laborde (conseiller honoraire à la cour de cassation, ancien secrétaire général adjoint des Nations Unies et directeur exécutif du comité de lutte contre le terrorisme du conseil de sécurité de l’ONU) : La justice militaire face à la collecte des preuves sur le champ de bataille
  • 15h40 : Questions
  • 16h : Pause

Axe 3. La justice militaire de demain

Président de séance : Eric Gherardi (directeur honoraire de l’enseignement de la recherche de l’académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan)

  • 16h20 : Brian Lee Cox (Cornell Law School) : War Crimes, Killer Robots and Software 2.0. Preparing Military Justice and Accountability Frameworks for the Next Generation of Machine Learning
  • 16h40 : Eric Pomès (ICES) : Les Systèmes d’Arme Létaux Autonomes, une attribution complexe de la responsabilité pénale
  • 17h00 : Sarah Badari (doctorante en droit, CREC/UPEC) : La responsabilité pénale du soldat augmenté
  • 17h20 : Questions
  • 17h40 : Clôture du forum

Consignes de sécurité et d'accès

  • Carte d’identité et/ou carte professionnelle nécessaire
  • Fouille possible
  • Aucune arme ne peut être portée
  • Aucune dépose en véhicule ne pourra être faite devant le 5 quai de l’Horloge

Subjects

Places

  • Cour de cassation 5 quai de l'horloge|Musée de l'armée 129 rue de Grenelle
    Paris, France (75001|75007)

Event format

Hybrid event (on site and online)


Date(s)

  • Thursday, November 18, 2021
  • Friday, November 19, 2021

Keywords

  • histoire du droit, justice militaire, justice, droit

Contact(s)

  • Gwenaël Guyon
    courriel : gwenael [dot] guyon [at] st-cyr [dot] terre-net [dot] defense [dot] gouv [dot] fr

Reference Urls

Information source

  • Gwenaël Guyon
    courriel : gwenael [dot] guyon [at] st-cyr [dot] terre-net [dot] defense [dot] gouv [dot] fr

To cite this announcement

« International Military Justice Forum », Conference, symposium, Calenda, Published on Tuesday, October 05, 2021, https://calenda.org/916335

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