Ce colloque est le quatrième volet d’un projet de recherche qui vise à comprendre comment les coutumes de l’Afrique Occidentale Française (AOF) ont été mises par écrit par l’entremise des agents de la colonisation avec, comme arrière-plan, les connaissances et les réflexes juridiques issus de l’histoire du droit français (rédaction des coutumes, codification et doctrine) de ces mêmes agents. 

Organisé par Luc Guéraud, Thierry Hamon et Sylvain Soleil, ce colloque se déroulera en présentiel et en distanciel les 24 et 25 novembre 2021.

Présentation

L’axe de recherche Théorie et histoire des systèmes juridiques de l’IODE a développé une expertise en matière de modèles juridiques et d’histoire du droit comparée à l’échelle européenne. Les interrogations se portent maintenant vers une source spécifique, la coutume. Le projet de recherche vise à comprendre comment les coutumes de l’AOF ont été mises par écrit par l’entremise des agents de la colonisation avec, comme arrière-plan, les connaissances et les réflexes juridiques issus de l’histoire du droit français (rédaction des coutumes, codification et doctrine) de ces mêmes agents. Le premier temps d’échange doit permettre de faire l’état des lieux des connaissances et de l’historiographie propre à cette thématique de recherche. Il sera alors possible d’interroger le processus de rédaction coutumière afin d’en cerner les motivations, les dynamiques de rédaction et les mutations introduites.

Programme

Mercredi 24 novembre 2021

Matinée : faculté de droit, amphithéâtre IV – Teitgen

9h30 Accueil

(1h30 AM Denver / 3h30 AM Sherbrouke / 4h30 AM Resistencia / 7h30 AM Abidjan / 8h30 AM Cardiff / 10h30 AM Athènes / 15h30 Taïpe)

9h45 Oralité, Écriture & Contextualisations

Présidence : Luc Guéraud

• Mettre par écrit les coutumes en contexte militaire. Le cas de l’Empire romain tardif Soazick Kerneis (historienne du droit, université Paris X - Nanterre - France)
• From customs to law in Mediaeval Wales - political, legal and judicial objectives Thomas G. Watkin (professeur honoraire de droit, University of Wales - Bangor, First Legislative Counsel to the Welsh Government - Pays de Galles)
• Mettre par écrit les coutumes en contexte colonial Eric Gasparini (historien du droit - université Aix-Marseille - France)

11h00 Pause thé/café

11h30 Asie & Océanie

Présidence : Sergio López Pereyra

• La rédaction des coutumes à Taïwan : état des lieux Tzung-Mou Wu (historien du droit, Academia Sinica - Taiwaese Academy of Sciences - Taïwan)
• Rédaction des coutumes et gouvernance en Inde Livia Holden (anthropologue, directrice de recherche du centre d’histoire et d’anthropologie du droit – université de Paris X Nanterre - France)
• Le code Pomaré (1819) et la rédaction des coutumes tahitiennes : transcription, traduction et trahison Bruno de Loynes de Fumichon (historien du droit, université Paris I & université de la Polynésie française - France)
• La non-rédaction de la coutume kanak Etienne Cornut (professeur des universités en droit privé, université de Saint-Etienne, directeur du Cercrid – UMR 5137 - France)

13h00 Déjeuner

Après-midi : faculté de droit, amphithéâtre III – Toullier

14h30 Europe

6h30 AM Denver / 8h30 AM Sherbrouke / 9h30 AM Resistencia / 12h30 Abidjan / 13h30 Cardiff / 15h30 Athènes / 20h30 Taïpe

Présidence : Soazick Kerneis

• Rédaction des coutumes et construction de l’État royal Luc Guéraud (historien du droit, université Rennes 1- France)
• La rédaction des coutumes dans l’Empire ottoman Marina Maropoulou (historienne du droit, National and Kapodostrian University of Athens - Grèce)
• La mission d’Henri Delarue au Monténégro (1856-1858) : une observation française de la réformation des coutumes et de la codification Jean-Romain Ferrand-Hus (docteur en histoire du droit, université Rennes 1 - France)

15h45 Pause thé/café

16h00 Amériques

Présidence : Nicolas Cornu Thénard

• La mise par écrit et l’intégration aux droits européens des normes et traditions juridiques des nations amérindiennes en matière de négociation Michael Coyle (médiateur, Western Ontario University - Canada) et David Gilles (historien du droit, CrRDG, université de Sherbrooke - Canada)
• La loi en tension. Réflexion sur le droit et les coutumes du peuple Qom du nord-est de l’Argentine Sergio López Pereyra (philosophe du droit, Universidad Nacional del Nordeste - Argentine)
• L’utilisation du langage. Les coutumes des indigènes des Indes espagnoles et leur écriture dans la vice-royauté du Pérou Javier Barrientos Grandon (historien du droit, Universidad Autónoma de Madrid - Espagne)

17h30 Linguistique

Présidence : Gilduin Davy

• La cohérence logique et systémique dans le passage de la règle orale à la règle écrite Hugolin Bergier (logicien & computer scientist - Regis University - USA)

Jeudi 25 novembre 2021

Faculté de droit, amphithéâtre IV – Teitgen

9h30 Accueil

1h30 AM Denver / 3h30 AM Sherbrouke / 4h30 AM Resistencia / 7h30 AM Abidjan / 8h30 AM Cardiff / 10h30 AM Athènes / 15h30 Taïpe

9h45 Afrique

Présidence : Eric Gasparini

• Justice et coutumes indigènes en Afrique Occidentale Française Séraphin Néné Bi Boti (historien du droit, université Alassane Ouattara - Côte d'Ivoire)
• Maurice Delafosse et la rédaction des coutumes des Agnis de Côte-d'Ivoire Thierry Hamon (historien du droit, université Rennes 1- France)
• La constitution akan matrilinéaire Nzima de Côte d’Ivoire et du Ghana en rapport avec la mise par écrit des coutumes Joachim Agbroffi (professeur d’anthropologie sociale, culturelle et politique, université Alassane Ouattara - Côte d'Ivoire)

10h45 Pause thé/café

11h00 Oralité, Écriture, Théorie & Pratiques

Présidence : Séraphin Nene Bi Boti

• Système de droit écrit v. système de droit non écrit selon les auteurs de common law (1820-1835) Sylvain Soleil (historien du droit, université de Rennes 1 – France)
• La civilisation étatique peut-elle tolérer l’oralité des coutumes ? Francesco Di Donato (historien des institutions - université Frédéric II de Naples - département de Sciences Politiques - Italie)
• Oralité, écriture et pratiques coutumières Aké Ako (chef coutumier Ebrié de Songon-Agban - Côte d’Ivoire)

12h15 Clôture

Présidence : Thierry Hamon

• Présentation du projet Base internationale de données sur les droits coutumiers Nicolas Cornu-Thénard (historien du droit, université Paris II - secrétaire général de la société de législation comparée - France) et Sylvain Soleil

Inscription

Ce colloque sera accessible en distanciel et en présentiel (nombre de places limité).

Contacter Sandra Blandin à : sandra.blandin@univ-rennes1.fr

Organisation scientifique

• Luc Guéraud, professeur à l’Université de Rennes 1
• Thierry Hamon, maître de conférences HDR à l’université de Rennes 1
• Sylvain Soleil, professeur à l’Université de Rennes 1