AccueilLa preuve et l’expertise dans les procès environnementaux
Publié le mardi 16 novembre 2021
Résumé
Depuis plusieurs années, les procès environnementaux ne cessent de croître. Les tribunaux sont devenus le lieu de défense de la cause environnementale. Mais les difficultés sont importantes. Parmi elles, l’on trouve la complexité scientifique et technique entourant les litiges environnementaux. Comment prouver ? Que prouver ? Quelle place pour l’expertise ? Ce sont ces questions qui seront abordées, sous le prisme du droit comparé, à l’occasion du colloque annuel organisé par le groupe de recherche international Justice and Environmental Law (JEL) réunissant des experts français, brésiliens, chiliens, canadiens et japonais.
Annonce
Programme
29 novembre 2021
14h00 - Ouverture du colloque traduction espagnol-portugais-français
- Mathilde Hautereau-Boutonnet, Professeure de droit, Directrice du Groupe de Recherche International JEL (Justice and Environmental Law)
14h10 - La preuve et l’expertise devant les juges de l’ordre interne et international
Table ronde animée par Fernanda tonetto, chercheur au Grupo de Estudos em Direito, Recursos Naturais e sustentabilidade, Gern, UnB
- Devant le juge international Sandrine Maljean-Dubois, Directrice de recherche au CNRS, UMR 7318 DICE-CERIC, Aix-Marseille Université
- Devant le juge brésilien Daniela Marques, Professeure, Faculté de droit, Université de Brasilia
- Devant le juge canadien Marie-Eve Arbour, Vice-doyenne et Professeure, Université de Laval
- Devant le juge chilien Ezio Costa, Professeur, Faculté de droit, Université du Chili
15h50 - La preuve et l’expertise dans les procès relatifs à la pollution de l’air et de l’eau
Table ronde animée par Salvador Millaleo, Professeur, Faculté de droit, Université du Chili
- Le contentieux de la pollution de l’air en droit de l’Union européene Estelle Brosset, Professeure, UMR 7318 DICE-CERIC, Aix-Marseille Université
- Les procès relatifs à l’accès et à la pollution de l’air et de l’eau au Brésil Gabriela B. L. Moraes, Professeure, Faculté de droit, Université de Brasilia André Ferraco, doctorant, Université de Brasilia
- En droit canadien Michel Belanger, Avocat au Barreau de Québec
- En droit chilien Jorge Aranda, Professeur, Faculté de droit, Université du Chili
30 novembre 2021
10h00-12h00 - La preuve et l’expertise dans les procès relatifs au risque nucléaire
traduction japonais-francais
Table ronde animée par Yoko Masuzawa, Professeur, Nagoya University
- Evidence and expertise in compensation litigation regarding the Fukushima nuclear power plant accident - Focusing on the precautionary principle and the proportionality principle Tadashi Otsuka, Professeur, Waseda University
- Preuve et expertise en matière nucléaire : de quelques enseignements tirés du régime d’indemnisation des victimes des essais nucléaires Marie Lamoureux, Professeure, UMR 7318 DICE-CERIC, Aix-Marseille Université
- Preuve et expertise dans les procès environnementaux : le cas de l’énergie nucléaire en France Marc Leger, Professeur émérite de l’Institut national des sciences et techniques numériques
- Recent developments on administrative nuclear power plant litigation in Japan Noriko Okubo, Professeure, Osaka University
14h00 - La preuve et l’expertise dans les procès relatifs au climat
traduction espagnol-portugais-francais
Table ronde animée par Géraud de Lassus St-Geniès, Faculté de droit, Université de Laval
- La réponse du juge français : du juge administratif au juge judiciaire Laura Canali, doctorante contractuelle,UMR 7318 DICE-CERIC, Aix-Marseille Université
- Le cas brésilien Larissa Coutinho, doctorante, Faculté de droit de l’Université de Brasilia
- Le cas canadien Ekundayo Agosso, doctorant, Faculté de droit, Université de Laval
- Le cas du Chili Pilar Moraga, Professeure, Faculté de droit, Université du Chili
- Le rôle de l’expert dans les controverses du milieu antarctique Luis Valentin Ferrada, Professeur, Faculté de droit, Université du Chili
15h45 - La preuve et l’expertise dans les procès relatifs à la biodiversité et à la mer
Table ronde animée par Ève Truilhé, Directrice de recherche au CNRS, Directrice du CERIC, UMR 7318 DICE-CERIC, Aix-Marseille Université
- L’exemple de l’atteinte à l’intégrité du milieu marin devant le juge international Marie-Pierre Lanfranchi, Professeure, UMR 7318 DICE-CERIC, Aix-Marseille Université
- Le cas brésilien Carina Oliveira, Professeure, Faculté de droit, Université de Brasilia
- Fernanda Castelo Branco Araújo, chercheur au Grupo de Estudos em Direito, Recursos Naturais e Sustentabilidade (Gern-UnB)
- Ricardo Coutinho, Professeur à l’Instituto de Estudos do Mar Almirante Paulo Moreira IEAPM, Université de Brasilia
- Les atteintes à la biodiversité devant le juge canadien Paule Halley, Professeure, Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement, Université de Laval
Informations pratiques
Informations pratiques à retrouver sur le site internet du CERIC
Contact : inscription.colloque.ceric@gmail.com
Catégories
- Droit (Catégorie principale)
Lieux
- UMR DICE-CERIC Faculté de droit et de science politique - Espace Cassin - 5 av. Robert Schuman
Aix-en-Provence, France (13)
Format de l'événement
Événement uniquement en ligne
Dates
- lundi 29 novembre 2021
- mardi 30 novembre 2021
Fichiers attachés
Mots-clés
- droit, procès, environnement, preuve, expertise, juge, risque nucléaire, biodiversité, pollution, air, eau, climat
Contacts
- Mathilde Hautereau-Boutonnet
courriel : mathildeboutonnet [at] gmail [dot] com
URLS de référence
Source de l'information
- Martine Perron
courriel : martine [dot] perron [at] univ-amu [dot] fr
Licence
Cette annonce est mise à disposition selon les termes de la Creative Commons CC0 1.0 Universel.
Pour citer cette annonce
« La preuve et l’expertise dans les procès environnementaux », Colloque, Calenda, Publié le mardi 16 novembre 2021, https://doi.org/10.58079/17no