L’âge est un élément d’état-civil dont chaque individu jouit. De prime abord, ce sujet ne semble pas ou peu intéresser le droit bien que celui-ci encadre les différentes étapes de la vie d’un individu. Le bénéfice de l’âge, l’âge d’admission, l’âge de la retraite, l’âge de raison, la dispense d’âge, l’âge légal, la limite d’âge ou l’âge limite sont d’autant de thématiques soulevées par l’apposition même des termes âge et droit. L’âge n’est pas qu’un élément d’identité des individus, mais aussi le conditionnement d’une protection institutionnalisée ou d’un encadrement spécifique. Ce colloque sera l’occasion de réfléchir à cette notion qui transcende les matières.

Programme

Jeudi 9 décembre 2021

14h00 : Accueil des participants

14h30 : Mot d’accueil par Madame Fanny Vasseur Lambry, Doyen de la Faculté de droit Alexis de Tocqueville, MCF HDR en droit privé et Madame Astrid Montigny, doctorante, Université d’Artois.

14h45 : Propos introductifs par Madame Carole Thueux, doctorante, Université d’Artois.

Partie 1 : L’adaptation du droit en conséquence de l’âge

Sous la direction de Monsieur Maxence Laugier, MCF-HDR en droit privé, Université d’Artois

• 15h00 : L’âge et le droit des sociétés : une apparente indifférence ? par Monsieur Matthieu Zolomian, MCF, Université Jean Monnet de Saint Etienne.
• 15h20 : La responsabilité pénale des personnes morales : âge économique ou âge juridique ? par Monsieur Malek Hamad, Docteur en droit de l’Université Jean Moulin, Lyon III, ATER en droit privé, Université d’Artois.
• 15h40 : Les biens des mineurs et des vieillards versus le droit des sûretés français, Ohada et congolais, par Monsieur Jean Pie Bakole, doctorant, Université d’Artois.

Pause

• 16h20 : Naissance et mort numériques au prisme du droit, par Madame Sarah Markiewicz, doctorante, Université de Caen Normandie.
• 16h40 : Les discriminations en raison de l'âge par Madame Anne Claire Grandjean, MCF Université Catholique de Lille, Délégué du défenseur des droits.

Vendredi 10 décembre 2021

8h00 : Accueil des participants

Partie 2 : L’encadrement de la minorité : la prise en compte de la vulnérabilité

Sous la direction de Madame Marion Ho-Dac, Professeur des universités en droit privé, Université d’Artois.

• 8h30 : La détermination de la minorité de l’étranger non accompagné : la recherche perpétuelle d’un équilibre entre des intérêts contradictoires par Monsieur Alexandre Levoir, étudiant Master 2 Conseil et contentieux public, Université d’Artois.
• 8h50 : Accompagnement associatif des mineurs étrangers non accompagnés par Monsieur Meziane Ouhoud, Juriste à l’Association Terre d’Asile.
• 9h20 : Le retour des enfants français de Syrie par Madame Valérie Mutelet, MCF HDR en droit public, Université d’Artois.

Questions

• 9h50 : Genre, âge et sexualité par Madame Hélène Duffuler-Vialle, MCF en histoire du droit, Université d’Artois
• 10h10 : La parentalité des mineurs, par Madame Astrid Montigny, ATER en droit privé, Université d’Artois.

Questions et pause

Partie 3 : Le vieillissement saisi par le droit

Sous la direction de Monsieur Tanguy Le Marc'Hadour, MCF en histoire du droit, Université de Lille.

• 11h00 : L’appréhension juridique du vieillissement, par Madame Pauline Caron, docteur en droit, Juriste assistant à la Cour d’appel de Douai.1
• 1h20 : La prise en compte de la vulnérabilité des personnes âgées par l’Union Européenne : l’exemple du droit de la consommation, par Madame Aurelia Lamiroy, doctorante contractuelle, Université catholique de Lille en cotutelle avec l’Université de Namur.
• 11h40 : La détention des personnes âgées, par Madame Anne Jennequin, MCF en droit public, Université d’Artois.

Questions et pause déjeuner

Partie 4 : La délicate appréhension de la fin de vie : de l’enfance jusqu’à la vieillesse

Sous la direction de Madame Dimitra Pallantza, MCF droit privé, Université d’Artois.

14h30 : Table ronde

• Madame Fanny Vasseur-Lambry, Doyen de la faculté de droit Alexis de Tocqueville, MCF HDR droit privé, Université d’Artois.
• Madame Marie Wasilewski, doctorante à l’Université de Lille.
• Madame Elisa Turck, Doctorante contractuelle, Université de Lille, collaboratrice Université catholique de Louvain.
• Madame Anne Van Besien, Chef de service des soins palliatifs, Centre hospitalier de Douai.

Questions

Cocktail de clôture