HomeLe paradigme de la croissance en droit public

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Published on Monday, December 13, 2021 by Céline Guilleux

Summary

Certaines instances, comme l’Union européenne, nous invitent à poursuivre une croissance « durable », « verte », ou « éthique ». Plus radicaux, certains auteurs nous engagent à en finir avec ce « paradigme croissanciel » longtemps incontesté. Si ce contexte intellectuel mouvementé nourrit bien des interrogations, les juristes français ne s’étaient jamais encore vraiment penchés sur la question de la croissance. Ce colloque colloque inédit porte sur le paradigme de la croissance en droit public et vise à en identifier les causes et les effets, à évaluer les possibilités de son dépassement et à tracer quelques perspectives d’avenir.

Announcement

Présentation

La croissance est aujourd’hui la principale variable à l’aune de laquelle se mesure la richesse de nos sociétés. Dans cette optique, des dispositifs normatifs variés, nationaux ou européens, entendent redonner du souffle aux économies occidentales qui peinent à se remettre de la « crise de la croissance », encore récemment amplifiée par la crise sanitaire. Pourtant, cette notion, pour importante qu’elle soit, ne saurait prendre en compte l’ensemble des facteurs qui font la vie sociale, politique et juridique. C’est la raison pour laquelle certaines instances, comme l’Union européenne, nous invitent à poursuivre une croissance « durable », « verte », ou « éthique ». Plus radicaux, certains auteurs nous engagent à en finir avec ce « paradigme croissanciel » longtemps incontesté.

Si ce contexte intellectuel mouvementé nourrit bien des interrogations, les juristes français ne s’étaient jamais encore vraiment penchés sur la question de la croissance. L’Université Sorbonne Paris Nord organise les 31 janvier et 1er février 2022 un colloque inédit portant sur Le paradigme de la croissance en droit public qui vise à en identifier les causes et les effets, à évaluer les possibilités de son dépassement et à tracer quelques perspectives d’avenir.

Programme

  • Propos introductifs Véronique Coq, maître de conférences en droit public, Université Sorbonne Paris Nord

Partie liminaire. Sciences juridiques et droit en transition

  • Sciences juridiques et droit en transition, Aïda Manouguian, enseignant-chercheur contractuelle, Université de Versailles Saint-Quentin

Partie 1. Existence

Le paradigme de la croissance : approches historiques et philosophiques

  • À l’origine du paradigme de la croissance : la physiocratie, Edern de Barros, doctorant en histoire du droit, Université Sorbonne Paris Nord
  • Les fondements philosophiques de la croissance : regard sur les conditions spatio-temporelles du progrès, Baptiste Rappin, maître de conférences HDR à l’IAE Metz School of Management (Université de Lorraine) et chercheur titulaire à l’institut d’Histoire de la Philosophie (UR 3276, Aix-Marseille Université)

Le paradigme de la croissance dans les différentes branches du droit public

  • La porosité du droit de l'Union aux théories économiques de la croissance, Stéphane de La Rosa, professeur de droit public, Université Paris-Est Créteil
  • Le marché unique numérique, enjeu de croissance et de puissance, Anne Cammilleri, professeur de droit public, Université Sorbonne Paris Nord
  • La croissance économique, le fondement du droit public (français) depuis les chocs pétroliers des années 1970 ? Fabien Bottini, professeur de droit public, Université Le Havre Normandie
  • Paradigme de la croissance et service public, David Charbonnel, maître de conférences en droit public, Université de Limoges
  • Droit de la régulation et croissance économique, Philippe Coleman, maître de conférences en droit public, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
  • Finances publiques et croissance économique : regards croisés, Jérôme Charpentier, maître de conférences en droit public, Université de Lorraine
  • La croissance des budgets militaires, Charles Reiplinger, maître de conférences en droit public, Université Sorbonne Paris Nord

Partie 2. Dépassement

  • L'analyse écosystémique du droit, Julien Bétaille, maître de conférences en droit public, Université Toulouse 1 Capitole
  • Faut-il attendre la croissance ? Florence Jany-Catrice, professeur d’économie, Université de Lille, Dominique Méda, professeur de sociologie, Université Paris-Dauphine
  • Le constitutionnalisme sociétal, Maxence Chambon, maître de conférences en droit public, Université de Cergy-Pontoise
  • Récusation du paradigme de croissance et principe constitutionnel de buen vivir. L'Amérique latine, terre de novation juridique", Franck Laffaille, professeur de droit public, Université Sorbonne Paris Nord
  • Les usages juridiques du PIB, Norman Vander Putten, doctorant - Aspirant FRS-FNRS, Université Saint-Louis - Bruxelles
  • La réception du débat sur les éthiques environnementales en droit des marchés publics : vers la remise en cause du modèle croissanciste, Véronique Coq, maître de conférences en droit public, Université Sorbonne Paris Nord
  • Croissance, décroissance, dogmes et discours : discours altermondialistes et décroissants en marge des institutions économiques internationales, Catherine Fabregoule, maître de conférences (HDR) en droit public, Université Sorbonne Paris Nord
  • Le paradigme de la croissance face à l'urgence écologique et climatique, Marianne Moliner-Dubost, maître de conférences (HDR) en droit public, Université Jean-Moulin Lyon 3

Partie 3. Reconstruction

  • Le droit en transition, Antoine Bailleux, professeur à l’Université Saint-Louis, Bruxelles, Avocat au barreau de Bruxelles
  • Les dimensions éthiques de la transition écologique, Bernard Feltz, professeur ordinaire émérite, Université catholique de Louvain, Centre « Philosophie des sciences et sociétés » - CEFISES
  • La justice pour les autres qu’humains dans une société post-croissance, Rémi Beau, chargé de recherche au CNRS en philosophie
  • La contribution au développement économique de l’Etat hôte – Grandeur et décadence d’un critère d’identification de l’investissement protégé, Julien Cazala, professeur de droit public, Université Sorbonne Paris Nord
  • Justice privée et éthique : la prise en compte de l'intérêt public dans l'arbitrage commercial international, Mehdi Lahouazi, maître de conférences en droit public, Université de Strasbourg
  • Les nouvelles orientations de la gestion patrimoniale publique, Hugo Devillers, maître de conférences en droit public, Université Sorbonne Paris Nord
  • Prolégomènes pour penser la ville conviviale :  défis et enjeux éthiques et politiques, Rémi Baudoui, professeur, Université de Genève
  • L’entrée de la décroissance dans la loi « climat et résilience » ? De la difficulté de penser la transition de nos modes de vie, Christel Cournil, professeur de droit public, Sciences Po Toulouse
  • L’hypothèse d’une montée en puissance des initiatives de « subsidiarité économique » au sein du marché intérieur, Olivier Dussauge, doctorant - Aspirant FRS-FNRS à l’Université Saint-Louis – Bruxelles

Propos conclusifs

Laurent Fonbaustier, professeur de droit public, Université Paris-Saclay

Places

  • Centre des colloques - Campus Condorcet - Amphi 150 - Place du Front polulaire
    Aubervilliers, France (93)

Event format

Hybrid event (on site and online)


Date(s)

  • Monday, January 31, 2022

Keywords

  • croissance économique, droit en transition, anthropocène, économie de l'environnement, éthique, philosophie morale, nature

Contact(s)

  • Véronique Coq
    courriel : veronique [dot] coq [at] univ-paris13 [dot] fr

Information source

  • Véronique Coq
    courriel : veronique [dot] coq [at] univ-paris13 [dot] fr

To cite this announcement

« Le paradigme de la croissance en droit public », Conference, symposium, Calenda, Published on Monday, December 13, 2021, https://calenda.org/946424

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