Ces dernières années ont vu se multiplier les contentieux relatifs à la gestion des expressions religieuses dans l’entreprise privée. En Belgique et en France, mais aussi ailleurs en Europe, les débats se traduisent en particulier par une confrontation entre les concepts de neutralité, de non-discrimination et de liberté religieuse. Ce colloque vise à tracer des perspectives quant aux enjeux juridiques, philosophiques et politiques – présents et à venir – de la neutralité de l’entreprise privée.

Présentation

Ces dernières années ont vu se multiplier les contentieux relatifs à la gestion des expressions religieuses dans l'entreprise privée. En Belgique et en France, mais aussi ailleurs en Europe, les débats se traduisent en particulier par une confrontation entre les concepts de neutralité, de non-discrimination et de liberté religieuse. À la mise en œuvre de cette neutralité excluant toute manifestation religieuse sur le lieu de travail, est en effet opposé le respect des droits fondamentaux des travailleurs.

Ce colloque vise à tracer des perspectives quant aux enjeux juridiques, philosophiques et politiques – présents et à venir – de la neutralité de l’entreprise privée. S’appuyant notamment sur les dernières jurisprudences européennes en la matière, ces deux journées seront l’occasion de s’interroger sur diverses questions transversales entourant cette problématique, grâce à la présence de nombreux experts universitaires et praticiens.

Public visé

Le colloque s’adresse aux académiques et praticiens en matière de relations de travail (avocats, responsables RH, syndicats, …), de même qu’aux magistrats, et autres personnes amenées à se pencher sur les questions de droits fondamentaux et de gestion de la diversité dans l’entreprise.

Programme

Jeudi 5 mai 2022

09.30 Accueil – Pr. Louis-Léon Christians (UCLouvain)

09.45 Introduction – Léopold Vanbellingen (UCLouvain)

Panel 1 – Enjeux juridiques

Présidence : Pr. Julie Ringelheim (UCLouvain)

• 10.15 Pr. Filip Dorssemont (UCLouvain) – La jurisprudence belge sur les signes convictionnels dans une entreprise « neutre »
• 10.35 Pr. Patrice Adam (Université de Lorraine) – De Luxembourg à Paris. Voyage sur les terres de la neutralité religieuse dans l'entreprise

10.55 Débat

11.15 Pause-café

• 11.30 Denis Martin (Commission européenne) – La Cour de justice et le port de signes religieux : la religion, un motif de discrimination comme les autres ?
• 11.50 Pr. Stéphanie Hennette-Vauchez (Université Paris-Nanterre) – Les multiples logiques juridiques de la neutralité

12.10 Débat

12.30 Lunch

Panel 2 – Regards philosophiques

Présidence : Pr. Louis-Léon Christians (UCLouvain)

• 14.00 Pr. Myriam Hunter-Henin (University College London) – L’enjeu démocratique de la régulation de l’expression religieuse sur le lieu de travail
• 14.20 Pr. Pierre Noël (Université de Sherbrooke) – Explorations sur le concept de neutralité comme « non‑préférence »

14.40 Débat

15.00 Pause-café

• 15.15 Sophie Izoard (UCLouvain – Université de Lille) – La spiritualité est-elle neutre ? Au carrefour de la loi, de la performance et de la quête de sens au travail

15.35 Intervenant à confirmer

15.55 Débat

16.15 Fin de la première journée

Vendredi 6 mai 2022

09.00 Accueil

Panel 3 – Écho des praticiens

Présidence : Léopold Vanbellingen (UCLouvain)

• 09.30 Patrick Charlier (Unia) – Neutralité religieuse en entreprise : pratique d’un organe de promotion de l’égalité – de l’individuel au structurel
• 09.50 Hugo Gaillard (Le Mans Université) – Voyage au cœur des postures : les invocations multiples de la « neutralité » dans le contexte du travail en France
• 10.10 Claire Godding (Febelfin) - Expériences concrètes d’inclusion de la religion en entreprise

10.30 Débat

11.00 Pause-café

Panel 4 – Regards politiques

Présidence : Pr. Stéphanie Wattier (Université de Namur)

• 11.15 Pr. Vincent Valentin (Sciences Po Rennes) – L’entreprise peut-elle opposer le choix d’un modèle politique aux expressions religieuses du travailleur ?
• 11.35 Xavier Delgrange (Université Saint-Louis Bruxelles) – La réception de la notion d’entreprise de tendance neutre dans la France laïque et dans la Belgique pluraliste
• 11.55 Claude Proeschel (GSRL) – Exempter au nom de la neutralité ? La conciliation des obligations professionnelles et de la liberté religieuse au prisme de la jurisprudence récente de la Cour suprême des États-Unis

12.15 Débat

12.45 Conclusions – Léopold Vanbellingen - Pr. Louis-Léon Christians (UCLouvain)

13.00 Fin du colloque – Lunch de départ

Informations pratiques

Inscription obligatoire avant le 22 avril à cette adresse

En cas d'intérêt pour le colloque mais d'impossibilité d'y participer en présentiel, n'hésitez pas à nous contacter. Une diffusion à distance peut être envisagée.

Contact : leopold.vanbellingen@uclouvain.be