Le projet REGALIEN (Responsibility of Governments, Accountability and Legitimacy in European Nations) est né du constat du renforcement généralisé du pouvoir exécutif en Europe. Il poursuit l’objectif de comprendre cette évolution sous le prisme particulier de l’évolution des formes de la responsabilité du pouvoir exécutif et de leur impact, tant à l’échelle des États qu’à celle de l’Union européenne, autour d’une question majeure : y a-t-il une culture partagée de la responsabilité à l’échelle de l’Europe ?

Présentation

Le projet REGALIEN (Responsibility of Governments, Accountability and Legitimacy in European Nations) est né du constat du renforcement généralisé du pouvoir exécutif en Europe. Il poursuit l’objectif de comprendre cette évolution sous le prisme particulier de l’évolution des formes de la responsabilité du pouvoir exécutif et de leur impact, tant à l’échelle des États qu’à celle de l’Union européenne, autour d’une question majeure :

Y a-t-il une culture partagée de la responsabilité à l’échelle de l’Europe ?

Au terme de dix-huit mois de travaux qui ont débuté à Toulouse et se poursuivront à Aix-en-Provence, le colloque de Paris qui se tiendra le 20 mai 2022 pendant la Présidence française de l’Union européenne tentera d’apporter des éléments de réflexion à cette interrogation sous l’angle de la dimension démocratique de l’Union européenne. Il s’agit d’un échelon déterminant au sein duquel s’expriment les exécutifs nationaux. Notre système politique se nourrit des traditions constitutionnelles des États membres pour proposer un modèle de parlementarisme européen qui se rapproche de celui de ses États mais s’en détache incontestablement aussi.

Ce colloque est divisé en deux demi-journées qui se dérouleront en deux lieux différents : Sciences Po et l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

Programme

Matin

Sciences Po 13 rue de l’Université - 75007 Paris | Salle du Conseil

• 9 h 30 Présentation du projet : Marcel Morabito, Professeur émérite à Sciences Po
• 9 h 45 – 10 h 45 Existe-t-il des traditions nationales communes en matière de responsabilité du pouvoir exécutif ? Luigi Lacchè, Professeur à l’université de Macerata (Italie)

Discussion / Pause

11 h 15 - 12 h 15 Dans quelle mesure les traditions des États-membres ont-elles un impact sur la pratique européenne de la responsabilité ?

• Paolo Ponzano, ancien Directeur au Secrétariat Général de la Commission européenne
• Jacques Ziller, ancien Professeur à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et ancien Professeur à l’université de Pavie (Italie)
• Fabienne Peraldi-Leneuf, Professeure à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Discussion

Après-midi

Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne 12 place du Panthéon - 75005 Paris | Salle 1

• 14 h 30 Allocution d’ouverture Christine Neau-Leduc, Présidente de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

14 h 45 - 16 h Table ronde : Une culture commune ? Traditions nationales, enjeux européens ?

• préparée par Julien Padovani et Emilien Quinart, Maîtres de conférences à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
• modérée par Jean-Paul Jacqué, Directeur général honoraire au Conseil de l’Union européenne
• Juan Fernando López Aguilar, ancien Ministre de la Justice du gouvernement espagnol, Membre du Parlement européen
• Sophie in’t Veld, Membre du Parlement européen

16 h 30 Pause

16 h 15 Conclusions Jean-Paul Jacqué

Informations

Inscription obligatoire avant le mercredi 18 Mai 2022 : https://iredies.pantheonsorbonne.fr/evenements/projet-regalien

• Sciences Po - École de Droit, 13 rue de l’Université - 75007 Paris, Tel.: + 33 (0)1 45 49 76 94

E-mail : ecole.droit@sciencespo.fr

• Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, 12 place du Panthéon - 75005 Paris, Tel.: + 33 (0)1 87 02 50 34

E-mail : iredies@univ-paris1.fr